Mon cousin décédé lègue ses biens à ses héritiers au départ nous sommes 2 coté paternel ( mon cousin et moi même tous les 2 germains avec le défunt) nous nous sommes occupés de lui et organisé ses funérailles ,il est majeur protégé sous curatelle renforcée fils unique pas de femme ni d'enfant ni parents sa seule famille proche mon cousin et moi même cousin et cousine germains, c'est à nous que la curatrice donne le nom du notaire chargé de la succession
Le notaire se dit obligé d'appliquer la règle de la fente successorale donci il y a en plus 2 petites cousines du coté maternelle 6 ème degré
Ce notaire decide d'engager un généalogiste alors qu il n'y a pas lieu,la succession est très longue nous décidons de changer de notaire il ne répond pas à mes émails ni au téléphone c'est sa secrétairequi se charge de tout .Comme nous voulons tous les quatre récupérer notre dossier pour aller ailleurs la secrétaire m'annonce que le généalogiste à retrouvé un autre héritier ???
Je suppose qu'i s'agit d'un cousin qui n'a rien de germain avec le défunt le même grand père mais pas la même grand mère et qui en plus était au courant du décès c'est moi même qui l'a prévenu
j'ai 2 questions peut on récupérer notre dossier pour aller chez un autre notaire et dansla règle de la fente successorale les cousins germains balayent t'ils un simple cousin pour l'héritage
Bonjour
Le fente successorale s'applique effectivement, car le défunt avait bien 2 parents...
Il convient de rechercher les cousins des 2 côtés.
__________________________ Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, c'est pourquoi les interventions sythétiques et un vocabulaire à la portée de tous, sont requis ici(°_°), merci...