Bonjour,
Je gère une micro-entreprise enregistrée en France, et pourrait vendre sur Amazon des produits provenant d'une autre marque située dans l'Union Européene. Est-il possible pour moi de collecter la TVA (je ferai une demande de numéro de TVA) sur ces ventes Amazon puis de transférer le montant de la TVA collectée à l'entreprise de la marque ? Ensuite, l'entreprise de la marque situé serait responsable du paiement de la TVA recueillie aux autorités fiscales françaises pour les produits vendus à travers son OSS. Cet arrangement peut-il fonctionner selon la réglementation française de la TVA ?
Cordialement et Merci
M.