Comptabilisation et emission de jetons (monnaie) virtuels

Bonjour, je suis ingénieure en informatique, spécialisé en gestion.

J'ai donc de bonnes bases en compta, mais je ne suis pas pour autant un pro dans le secteur, surtout dès que l'on s'éloigne des cas les plus classiques d'achat/vente/encaissement/ndf... je viens donc solliciter l'aide de comptables reconnus afin de m'aider à résoudre ma problématique.

Je suis actuellement en train de lancer un projet, ou plus exactement une plateforme qui aura sa propre monnaie (virtuelle). Je précise qu'il ne s'agit pas crypto a proprement parlé même si le principe est exactement le même ! Juste une monnaie virtuelle comme vous pouvez en avoir sur Twitch (avec les bits) ou sur beaucoup de jeux en ligne. Les utilisateurs alimenteront leurs portefeuilles virtuels respectifs en payant et utiliseront (ou gagneront) de la monnaie virtuelle comme bon leur semble en fonction de ce qu'ils pourront faire au sein de la plateforme.

Jusque-là rien de compliqué et rien d'extraordinaire !

Mais la particularité que je souhaiterais mettre en place est que les utilisateurs pourront retransformer cette monnaie virtuelle en argent réelle (ou diverses cartes cadeaux..).

Sur le plan juridique, les jeux d’argent étant interdits, je pense tout de même avoir trouvé la solution. Je devrais pouvoir passer par le cadre d'un jeux-concours sans obligation d'achat. Un commissaire de justice (ex huissier) m'a déjà donné son accord oral pour procéder de la sorte. Je lui ferais tamponner le futur règlement en temps voulu.



Il ne me reste donc que la partie comptable à valider ! Mais le principal problème lié à cette partie est que je ne veux pas que les ventes soient considérées entièrement comme "Chiffre d'affaires". Les utilisateurs pouvant retirer l'argent précédemment déposé sur la plateforme, si je considère cela ENTIEREMENT comme une vente, cela voudrait donc dire que je devrais appliquer la TVA (lors de la vente) sur l'ensemble du montant. Idem pour les commissions des Apple App STore / Google Store, je ne veux pas que cela s'applique sur tout le montant de chaque vente. Sachant que l'utilisateur peut théoriquement récupérer une partie de son achat, je serais forcement perdant si la commission s'applique sur tout le montant.

J'espère être clair mais je vais vous donner un exemple concret, cela sera certainement plus parlant.

Imaginons que le "ticket d'entrée" pour la plateforme sera de 2 euros HT.

Je veux que ces 2 euros se découpent à part égale : 1 euro qui se déverse en monnaie virtuelle sur la plateforme (et donc que l'utilisateur peut récupérer), 1 euro de prestation de service classique ! Je voudrais donc que la TVA (et la commission Apple/Google) ne s'applique QUE SUR l'euro concernant la prestation de service que je vends. Le deuxième euro sera récupéré par un utilisateur quelconque. Je ne vais personnellement rien gagner dessus, vu que je vais le rendre plus tard. Si la TVA et la commission sur les ventes s'applique sur les 2 euros, le business plan s'effondre assez vite.

Je souhaiterais donc vendre ce ticket pour 2.20 TTC et faire passer la partie monnaie virtuelle en don (non assujetti à la TVA). Je me retrouverais donc avec le modèle comptable suivant lors de la vente :



Vente
411 Client -2,2
706 Prestation 1
445 Tva sur prestation 0,2
75411 Dons manuels 1
Encaissement
411 Client 2,2
512 Banque / Tresorerie -2,2
522 Jeton détenu -1
1687 Autres Dettes 1


Et lors de la cession de la monnaie virtuelle a un utilisateur en argent réelle :

Revente Jeton
1687 Autres Dettes -1
522 Jeton détenu 1
Decaissement
512 Banque / Tresorerie -1
6238 Dons courants 1


Je suis arrivé à ce résultat en me renseignant sur le site du plan comptable et autres... Certaines étapes / lignes sont peut-être inutiles, ou sont peut-être mêmes des aberrations pour vous, comptables. Mais c'est pour cela que je viens chercher conseils et validations :) Donc.. Que pensez-vous de ces écritures ?

Je me dis que cela doit bien être possible en France, je pense notamment à la société IGraal qui redonne littéralement de l’argent aux personnes utilisant leur service mais qui ne sont pas facturées a proprement parlé. Comment comptabilisent t’ils leurs « dons » ?

En tout cas, merci à ceux qui auront pris le temps d'avoir lu ce pavé et encore un plus grand merci à ceux qui prendront le temps de m'aiguiller ou valider mes écritures :D Dernière modification : 10/12/2024 - par kevinbret

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