Statuts association - humour noir ?

Publié le 08/03/2016 Vu 1641 fois 4 Par
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08/03/2016 08:18

Bonjour,
Je suis chargé de dépoussiérer les statuts de mon association. Dans les anciens statuts il est précisé "La qualité de membre se perd par le décès [...]". Cela ressemble à de l'humour noir et pourtant beaucoup de statuts comportent cette précision. A-t-elle une utilité ? Peut-on être décédé tout en restant membre de quelque chose ?
En vous remerciant.

08/03/2016 10:32

Bonjour,
Cela veut dire qu'en cas de décès d'un membre, ses héritiers ne deviennent pas de plein droit membres de l'association, laquelle continue d'exister avec les autre membres.

08/03/2016 12:35

Merci pour cette réponse concernant les héritiers. Mais que je comprenne bien. Supposez que j'enlève des statuts cette mention du décès. Si un membre défunt a 10 héritiers, alors tous ces inconnus deviendont du jour au lendemain membres de l'association même s'ils n'ont rien demandé et s'ils ne sont même pas au courant de l'association ? Et il faudra qu'on les radie formellement pour qu'ils n'y soient plus ? C'est cela ?

Superviseur

08/03/2016 13:48

Bonjour,
Pourquoi voudriez-vous toucher à cela ?
Laissez la mention bateau :
"La qualité de membre se perd par décès, démission, radiation pour non-paiement de la cotisation, ou encore exclusion pour motif grave."
Toutes les associations ont cette formulation...

08/03/2016 22:33

Bonjour. Merci à vous aussi janus2fr pour votre réponse. En fait, mon souhait était surtout de comprendre. Et suite à la réponse de catou13 j'espérais apprendre ce que signifie de plein droit (automatiquement ? ou sur demande ?). Je suis un néophyte complet. Mais vous avez raison, je vais essayer d'arrêter de chercher la petite bête:-)

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