Droit d'auteur sur une thèse

Bonjour,

Je me pose la question suivante :

Quand on est doctorant en sciences (physique), sous contrat doctoral avec une université et/ou un laboratoire de recherche, je me demande qui détient les droits sur la thèse et les travaux réalisés par le doctorant ?

Par exemple, si le doctorant fait des découvertes scientifiques et/ou développe de nouveaux concepts originaux, est-ce qu'il conserve tous ses droits sur ses découvertes et son travail ou ses droits sont-ils cédés à l'université ou au laboratoire de recherche ?

S'il y a cession de droit, ce sont tous les droits qui sont cédés, ou uniquement certains types de droits ?

Par exemple, est ce que les travaux de l'étudiant peuvent être publiés sans son accord, est-ce que l'étudiant est libre de commercialiser ses recherches sans devoir rendre des comptes, etc ?

Merci beaucoup. Dernière modification : 28/11/2021 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour,

Tout dépend des accords passés avec votre labo. ou avec votre université. Vous devriez consulter un avocat spécialisé dans les droits d'auteurs, droits de la propriété littéraire ou artistique.

D'accord, merci.