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Bonjour,
Dans une société agricole à 3 associés , les emprunts bancaires lié à la société Earl ont été fait à 33.33% chacun.
Un associé V est parti à la retraite depuis 2 ans , ses parts sociales réparties entre les 2 associés A et X restant. Vu avec le comptable.
Un associé A est décédé brutalement. Il reste donc un seul associé X.
La banque n à pas refait la répartition de quotité des assurances prets lors du retrait de l associé B retraité il y a 2 ans. Alors que ce dernier n avait plus aucun acces au compte bancaire de la société.
A ce jour . La banque dit que seul 33.33 % des prets seront pris en charge lors du décès de l associé A.
Es ce que c est normal ? L associés B retraite reste t il responsable des prets de la société alors qui a vendu ses parts sociales et plus aucun accès depuis 2 ans?
Pouvez vous m éclairer ?
Merci
Modérateur
Bonjour,
C'est le contrat de prêt et d'assurance qui s'applique.
Ce qui se passe ensuite entre les associés ne regarde pas la banque : retraite, changement de répartition des parts, etc, ne changent rien au contrat sauf s'il y renégociation avec la banque.
B doit donc relire son contrat.
attention: le message d'Yvetteco est une arnaque
Bonsoir,
Lors de la ventes des parts sociales les papiers juridique ont été fait par le service expert comptable avec un juriste spécialisé. Ce juriste nous a jamais informé le fait de renégocier les prêts de la société. Ni d ailleurs le comptable.
Ni la conseillère bancaire.
On est d accords qu il y a la un défaut de conseil?
Merci
Bonsoir
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