Co emprunteur en société et passage à la retraite

Publié le 24/03/2025 Vu 690 fois 3 Par
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15/03/2025 11:33

Bonjour,



Dans une société agricole à 3 associés , les emprunts bancaires lié à la société Earl ont été fait à 33.33% chacun.

Un associé V est parti à la retraite depuis 2 ans , ses parts sociales réparties entre les 2 associés A et X restant. Vu avec le comptable.

Un associé A est décédé brutalement. Il reste donc un seul associé X.

La banque n à pas refait la répartition de quotité des assurances prets lors du retrait de l associé B retraité il y a 2 ans. Alors que ce dernier n avait plus aucun acces au compte bancaire de la société.

A ce jour . La banque dit que seul 33.33 % des prets seront pris en charge lors du décès de l associé A.

Es ce que c est normal ? L associés B retraite reste t il responsable des prets de la société alors qui a vendu ses parts sociales et plus aucun accès depuis 2 ans?

Pouvez vous m éclairer ?

Merci

Modérateur

15/03/2025 15:32

Bonjour,

C'est le contrat de prêt et d'assurance qui s'applique.

Ce qui se passe ensuite entre les associés ne regarde pas la banque : retraite, changement de répartition des parts, etc, ne changent rien au contrat sauf s'il y renégociation avec la banque.

B doit donc relire son contrat.

16/03/2025 17:43

attention: le message d'Yvetteco est une arnaque

22/03/2025 20:34

Bonsoir,
Lors de la ventes des parts sociales les papiers juridique ont été fait par le service expert comptable avec un juriste spécialisé. Ce juriste nous a jamais informé le fait de renégocier les prêts de la société. Ni d ailleurs le comptable.
Ni la conseillère bancaire.
On est d accords qu il y a la un défaut de conseil?
Merci
Bonsoir

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