Chaussures xxxxxx revente possible ?

Bonjour à tous,

Je ne savais pas vraiment où mettre ce sujet...

J'aurais une question : est-ce que c'est possible, légalement parlant de modifier un produit puis de le revendre.

Ex: J'achète des chaussures xxxxxx, je les modifie, est ce que j'ai le droit de les revendre par la suite ?

Merci de vos futures réponses ! [smile4] Dernière modification : 23/01/2015

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Bonjour Kouara,

Afin que je puisse vous répondre, il conviendrait que vous nous exposiez plus clairement votre situation.

Etes-vous un distributeur de la marque?

Quelles modifications voulez-vous opérer sur ces modèles de chaussures?

Selon votre situation, vous pourriez tomber sous le coup de la contrefaçon de marque ou de la contrefaçon de dessins et modèles.

Bonjour Kouara,

Je rejoins Thibault PRIN dans la mesure où il nous est impossible de vous donner une réponse précise en l'absence d'informations plus complètes.

A priori, votre activité entre dans le champ des activités de production et plus précisément de manufacture, qui supposent un acte d'achat, puis de transformation dans le but d'une revente. Ce qui n'est pas du tout illégal et d'ailleurs cela est prévu à l'article L. 110-1 du Code de commerce.

En revanche, il faut que vous précisiez davantage dans la mesure où effectivement, les marques, dessins et modèles peuvent être protégés par un enregistrement à l'INPI. Ainsi, vous pourriez faire l'objet d'une action en contrefaçon ou d'une action en fraude puisque ladite chaussure peut être un modèle protégé et le simple fait d'y aposer un dessin par exemple ne constitue pas une transformation susceptible de contrecarrer la contrefaçon.

Je reste à votre disposition pour d'éventuelles précisions.

Cordialement,

Louis LKC.
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Louis Laï-Kane-Chéong

Avocat au Barreau de Paris

Bonjour !

Non je ne suis pas un distributeur de la marque, c'est juste une idée que j'ai eu et j'aimerais savoir si elle est réalisable, légalement.

"Votre activité entre dans le champ des activités de production et plus précisément de manufacture, qui supposent un acte d'achat, puis de transformation dans le but d'une revente" c'est exactement ça.

J'achète une chaussure xxxxxx, je la modifie d'aspect par exemple j'ajoute des dessins dessus ou autre puis je revend ce modèle transformée.

Donc si j'ai bien compris ce n'est pas légal à moins d'avoir l'accord de la marque xxxxxx ?

Cdlt

Si je comprends bien toutes les explications:
Soit vous trouvez un fabricant de chaussures lambda et vous désignez ses chaussures avant revente. Par exemple vous connaissez une coopérative de cordonnier qui vous vendent un stock puis vous les relooker et les revendez.+
soit vous devez avoir un accord de la marque en question. Par exemple redesignez des xxxxxx, xxxxxx, xxxxxx et les revendre sous votre nom relève de la contrefaçon.

Merci de ne pas citer les marques !

Bonjour,

Tout à fait lapislazulli.

Kouara, j'espère que votre nouvelle activité se déroulera dans les meilleures conditions.

Cordialement,

Louis.
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Louis Laï-Kane-Chéong

Avocat au Barreau de Paris