Le clip d'animation ne paie pas

Bonjour,

Voila je suis graphiste, j'ai été contacter par une maison de disque renommée ainsi que l'artiste qu'elle produisait : un rappeur, pour la création d'un clip d'animation pour son premier single.
Jusque là tout va bien, il va s'en dire que c'est une chance pour n'importe quel créatif d'avoir un clip diffusé sur l’ensemble des chaines musical et profité d'une communication a grande échelle.
Lorsque le directeur artistique de celle-ci, m'expliqua qu'on ne pourrait rédigé un contrat qu'une fois que le clip aurait été validé par le rappeur produit, j'ai hésité, j'ai déjà plusieurs fois ouïe dire et moi même eu affaire à des client peu scrupuleux qui soumettent un projet à plusieurs graphistes, pour n'en choisir qu'un à la fin sans que les autres ne puissent aspirer à une rémunération quelconque.
Ayant cruellement besoin d'argent, et n'ayant aucun autre projet artistique aussi juteux qui se profilé, j'ai accepter.
10000 Euros, c'est le montant auquel je prétendais et qui a été accepter par mes commanditaires avec un léger ton hautin " Ce n'est pas un problème ".

Quelques milliers de dessins après ou 4 mois plus tard, j'avais durant cette période envoyé au client les chara design, couplets séparé...pour validation, tout était bon.
Une fois le clip est finis, quel a été ma surprise en apprenant que le rappeur s’était disputé avec son producteur, et qu'il n'avait plus aucun lien avec la maison de disque et encore moins de budget pour le clip d'animation...
Le rappeur veut profiter du clip, il m'annonce la couleur, il le publieras sous son nom, sans l'ombre d'une rémunération et à la barbe de mon approbation se vantant de pouvoir faire sauter le filigrane ( watermark )....
Je menace de porter plainte, ça ne le fait pas du tout vrillé, il est persuadé que je ne peux rien faire contre ça. Voler mon oeuvre n'est même pas répréhensible par la loi, " ...ce n'est pas du pénal ou peut être l'abus de confiance, mais c'est maigre! Et au civil ça va être tendu..." m'expliqua un policier hier après midi.
Enfin, l'ultime rebondissement, aujourd'hui après avoir réussis à faire bloqué sa video par youtube en prouvant que j’étais le créateur du clip et qu'il n'avait aucun droit de recadré celle-ci pour y occulter mon nom prénom apposé sur le filigrane, il m’envoie un sms en m'attestant que, lui, a porté plainte contre moi pour utilisation de sa musique illégalement.
Pour ma part, c’était clairement une arnaque.
Du coup si vous avez une idée ou un conseil ?
Merci.

Bonjour

Vous conservez l'entièreté des droits d'auteur moraux et patrimoniaux sur l'oeuvre créée. Vous êtes protégé par l'article L 113-7 du Code de la Propriété Intellectuelle

Le fait qu'il n'y ait pas de contrat est effectivement gênant d'un point de vue "rémunération". Pour autant , en tant que créateur de l'oeuvre vous pouvez vous opposer à toute diffusion publique de celle-ci tant que le problème de vos droits n'est pas réglé.

Ne vous laissez pas impressionner par un SMS surtout provenant d'un rappeur !!

Essayez de réunir tout ce qui peut être considéré comme un commencement de preuve : échanges de mails et de courriers avec la maison de disque par exemple.

Si vous êtes passé par une maison de disque, le rappeur également, ce qui signifie que, même s'il s'est brouillé avec elle, il ne peut rien faire non plus sans son autorisation (sauf à payer un dédit qui comprendra la rémunération de vos droits patrimoniaux)

Le cas échéant : faites constater par huissier toute mise en ligne du clip de ce rappeur. Chaque infraction vous ouvre des droits à indemnisation.

Pensez également à déposer votre oeuvre d'animation à la SACD.

Pour savoir comment procéder : http://www.sacd.fr/Proteger-une-oeuvre.38.0.html

Il vous faudra préciser que vous êtes co-auteur de l'oeuvre sur la partie animation (vous pouvez d'ailleurs déposer uniquement la partie animation et non pas la partie musicale qui est du ressort du rappeur)

Ensuite il vous faudra faire une réclamation financière auprès de la maison de disque.

Si vous rencontrez un problème n'hésitez pas à nous contacter par message privé ou sur l'adresse mail située sur notre blog legavox

Bien Cordialement

LEX CONSULTING
http://www.lexconsulting.fr