EST CE DEPOSABLE COMME MODELE ?

Bonjour,

J'aimerai créer une marque de chemise.
J'ai l'idée de produire une chemise qui aurait comme caractéristique d'avoir un col coloré ainsi que des boutons dans cette même couleurs.

Exemple chemise grise avec col bleu et boutons bleu ou chemise bleu avec col rose et boutons roses.
Ma marque se déclinerai ainsi en de multiples combinaison de couleurs.

Cependant je voudrais savoir si mon "idée" est protegeable ?
En effet cette idée est très facilement copiable et je n'ai pas envie d'être copié par une grande marque.

J'ai donc effectué quelques recherches et j'ai lu un peu tout et son contraire.

J'ai bien compris que "pour être valablement protégé, le dessin ou modèle doit être nouveau et présenter un caractère propre".
Cependant j'ai trouvé cette extrait sur un site d'avocat qui me conforte dans l'idée que ce serait protegable:
Un objet qui présente des effets extérieurs particuliers se distingue d'un dessin ou modèle nouveau : l'originalité de l'objet ne réside pas dans ses contours, mais dans son apparence (coloration dégradée, transparence, combinaison de couleurs, combinaison d'armure dans un tissu, effets de moiré, de chiné, etc.). Mais, pour être protégeables, les effets doivent être fixes, toujours identiques à eux-mêmes. Il doit y avoir création d'une combinaison, sinon parfaitement stable, du moins bien individualisée.

Pour mon projet il y a donc une création d'une combinaison de couleur...

Qu'en pensez vous ?

Merci,
Victor. Dernière modification : 07/11/2011