Droits des marques, urgent, je nage en pleine mer, besoin bouée!

Publié le 02/03/2012 Vu 1936 fois 0 Par
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02/03/2012 12:17

Bonjour,

Alors mon probleme est complexe.

J'ai acheté un nom de domaine que l on surnommera " LE JOLI LAPINOU" .
Donc je suis propriétaire du www.lejolilapinou.com , et je viens par mesure de sécurité ( car je compte exploiter ma marque et créer ma société en France ) acheter le nom de domaine : www.lejolilapinou.fr

Voulant créer ma société, j 'ai dc pensé droit des marques..et là stupeur j ai un société qui a deposé LE JOLI LAPINOU dans 2 des rubriques que j'ai besoin. L idée était de me faire connaitre sous le nom de "lejolilapinou.com".

Mes problèmes:

- puis je deposer "lejolilapinou.com" ou n'ai-je que le droit de déposer "lejolilapinou com" sans le "." au milieu ? (ce qui signifie que toutes les fois que je nomme mon site web , je ne peux pas dire " le joli lapinou" mais toujours dire "lejolilapinou.com" ? exact?

- si je dépose "lejolilapinou.com" avec les rubriques que j'ai besoin, la société qui a le nom de marque "le joli lapinou" risque t elle de me faire annuler ma marque car similaire (meme si j'ai un ".com" ou "com" rattaché).

-Comment puis je contourner ce problème? j 'ai pensé deposer mon nom de marque "lejolilapinou" dans d autres rubriques que j'ai besoin et recréer un autre nom de marque ( exemple:" LJLXX")qui deposerait lui les classes manquantes ( qu 'a indirectement mon concurrent) .DOnc la marque LJLXX deposerait les classes manquantes comme " LE JOLI LAPINOU" . Les conseils, articles que j exercerait sur le site web "www.lejolilapinou.com" serait signé sous le nom de marque LJLXX?
Est ce que je risque un problème juridique dans ce cas? Dois je facturer une prestation de travail ou convention entre le site web www.lejolilapinou.com et ma nouvelle marque LJLXX. Est ce que les articles et prestations exercées par LJLXX au sein du site web peuvent etre gratuite ?

Je ne tiens pas à usurper l' identité de mon concurrent car il agit dans une partie des classes que j'ai besoin et mon activité ne sera pas du tout la meme. Cependant si le site web réussit, mon concurrent depositaire des marques dont j ai besoin ,risquerait de se retourner contre moi en me demandant des dédommagements financiers.

Merci par avance pour vos solutions et réponses car voulant bien faire les choses, je finis par nager en eaux troubles.

Cordialement
A.

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