Marque / propriete intellectuelle

Publié le 08/11/2017 Vu 1043 fois 1 Par
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15/07/2017 12:14

Bonjour,

Je suis actuellement en plein processus de creation d'une marque et je fais face a un probleme concernant la propriete intellectuelle de cette meme marque.

Ma question est la suivante:

Une marque appartenant a la meme classe, peut elle etre deposee sans recourir a des prejudices si elle est simplement la pure traduction dans une autre langue et que le logo est totalement different?

Exemple: "super pomme" vs "super apple" avec des logos totallement differents. (2 marques proposant des pommes)

Merci pour votre aide.

Cordialement,

F

08/11/2017 16:46

Bonjour,
Votre question est très intéressante, mais complexe et repose sur une casuistique.
Un point important est qu'il n'y ait pas de risque de confusion et que si le public (français a priori ici) comprend le terme étranger.
Cela nécessiterait bien sûr une étude plus ample.
A bientôt,
Alexandre

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