Utiliser le nom d'un film comme nom de marque ?

Bonjour,

Ma requête est un peu spéciale, mais je ne trouve de réponse nul part, alors je tente ici !
Je joue dans un groupe de musique appelé "Memphis Belle" depuis 4 ans.
Nous souhaitons à présent adhérer à la Sacem.
La Sacem ne protège pas les noms de groupes en soit. Il est possible de mentionner le nom du groupe lors de notre inscription, comme simple "patronyme", pas de protection en soit.
Ils nous ont donc conseillés de nous diriger vers l'Inpi.

Sous quelle forme pouvons nous, à l'INPI, protéger le nom de notre formation : "Memphis Belle". Il me semble que la classification appropriée serait la classe 41.
Ce qui nous gêne c'est qu'un film porte déjà le nom "Memphis Belle", distribué chez Warner Bross (Memphis Belle est le nom d'un avion datant de la seconde guerre mondiale), ainsi qu'un autre groupe de rock américain qui n'a lui, pas deposé son nom, et une boite de nuit à Angers le "Memphis Belle" qui semble fermée (peut être déclarée à la chambre de commerce).
Dans la base de données Inpi, il y a deux entreprises contenant les mots Memphis Belle, elles produisent des montres. Ça ne serait donc pas la même classification que nous.

Comment savoir si nous pouvons déposer ce nom sous forme d'un marque sans craindre de potentielles poursuites, surtout de la part de Warner Bros concernant le film ?

Je vous remercie de votre aide,

Cordialement,

Paul Cipriani

Bonjour,

En réponse à votre demande, vous trouverez ci-après quelques éléments de réponse qui, je l'espère, vous aideront dans votre démarche.


J'ai bien noté que Memphis Belle était le nom d'un avion. Si la boîte de nuit à Angers s'appellait également ainsi, je ne pense pas que c'est le fruit du hasard. Une raison pourrait être une référence au Groupe de musique et/ou au film sinon à une autre réalité.


1ère question: est ce que MEMPHIS BELLE existait avant le film et si oui que désignait cette expression? s'agit-il d'un lieu, un personnage (réel ou fictif), un évènement, un objet...ou une expression ayant un sens particulier...?

Cette réponse permettra de solutionner les questions liées à l'existence du titre du film, du groupe de rock. Pour la boîte de nuit située à Anger, elle ne pose plus problème si elle est effectivement fermée.

Indépendamment des questions ci-dessus, le titre du film comme le nom du groupe sont a priori protégés au titre du droit d'auteur, indépendamment de tout dépôt, notamment aux USA et en France et ce par le biais du droit conventionnel. De ce point de vue, le risque de poursuite de la Warner et/ou du groupe de musique ne peut pas être exclu. A ce stade, sans autre information, il apparaît conseillé de ne pas déposer de marque pour votre Groupe de musique.

Une dernière question, est ce que ce film et ce groupe de musique sont connus et bénéficient d'une notoriété en France?

Cordialement,

Serge Georges

Bonjour Serge,

le Memphis Belle est un avion de la seconde guerre mondiale, le film Memphis Belle est sorti en 1990, notre groupe a commencé en 2007.

Vous pensez donc que cela peut poser problème pour un dépôt en tant que marque à l'INPI.
En revanche si à l'INPI nous déposons le nom de marque "Memphis Belle Music", ou bien "Memphis Belle Rock Band", cela peut il nous éviter des ennuis, surtout de la part de la Warner, par rapport au film ? Le fait de ne pas intituler notre marque simplement "Memphis Belle" ?

Cordialement,

Paul

Bonjour,
Je pense que MEMPHIS BELLE est protégeable au titre du droit d'auteur. J'ai noté l'existence des films retraçant l'histoire du bombardier, d'un groupe de musique américain et d'une fondation Memphis Belle Association Memorial. La question est de savoir quel est le titulaire des droits d'auteur sur le nom MEMPHIS BELLE. Warner peut l'être s'il a racheté ces droits à son titulaire ou de ses ayants droit. L'association ci-dessus pourraît être titulaire des droits patrimoniaux. En ce qui vous concerne, votre groupe n'a aucun rapport avec le bombardier et/ou son histoire. Je pense qu'avant de déposer une marque il faudrait vérifier l'identité du titulaire des droits d'auteur sur MEMPHIS BELLE et lui demander son autorisation. Les déclinaisons que vous souhaiteriez déposées à titre de marque réduit un peu le risque mais ne l'écarte pas dans la mesure où l'élément distinctif dominant des combinaison MEMPHIS BELLE ROCK BAND et MEMPHIS BELLE MUSIC est la dénomination MEMPHIS BELLE. En revanche, si le terme de MEMPHIS présente un intérêt particulier pour votre groupe,vous pourriez imaginez d'autres combinaison associant ce terme à d'autres éléments.

Cordialement,

Serge