[PI] valeur des historiques google docs dans un procès ?

Bonjour,

Tout d'abord merci de tenir ce forum et d'aider les gens comme moi qui ne sont pas forcément au fait avec le droit. Je m'appelle Maxime et je suis prof de Français dans le Haut-Rhin.

Un ancien collègue avec qui j'écrivais et éditais des commentaires de textes philosophiques m'attaque en justice et réclame des textes que moi j'ai écrit.

Nous utilisions le logiciel on-line "Google Docs", hébergé sur les serveurs Google, pour écrire ces textes. Google Docs comporte un historique des modifications apportées par chacun.

Sur les textes en question :
1-je les écrivais en entier
2-il les recevait et éventuellement corrigeait une ou deux fautes

Ces historiques sont ma seule chance de faire valoir mes droits.
Voici donc mes questions :
1- Quelle valeur juridique ont ces historiques ?
2- Comment se les procurer et les faire attester ?

A tout de suite,
Max

Commencez par faire constater par huissier ce que vous affirmez

avant de m'attacher un huissier, je ne devrai pas déjà me renseigner si cela a valeur de preuve ou non ? ou c'est le travail de l'huissier ?

parce qu'à quoi bon faire attester quelque chose qui n'aurait pas de valeur juridique...
peut-être connaitriez-vous un ca d'affaire similaire ?

A mon avis, c'est un cas nouveau, donc il faut faire le constat (l'huissier sait faire via copie d'écran qu'il fait lui-même) et ensuite défendre cette preuve devant le juge

Oui, il sait faire mais je reste perplexe sur la valeur probatoire d'un tel constat.

Google DOC apparemment est un site de partage mais aussi de stockage de documents?


je me souviens de la jurisprudence rendue sur le constat à propos du site archive.org.
cour appel de paris 2/07/2010
extrait:
"Quant à Archive.org, ce service d’archivage est exploité par société privée, sans autorité légale, « dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ». Ainsi, « l’absence de toute interférence dans le cheminement donnant accès aux pages incriminées n’était donc pas garantie ".

Oui, mais avant d'essayer, avant d'avoir eu un avocat plaidant la validité de la preuve, d'avoir Google (là ce n'est pas un obscur site) qui donnera, éventuellement,les logs d'accès aux pages concernées par le constat, on ne le saura pas.
En plus, il y a déjà une page de log accessible et constatable, que seul Google peut modifier.