Refus de titre de sejour et oqtf

Publié le 05/04/2016 Vu 6062 fois 10 Par
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28/08/2013 11:31

Bonjour a tous,
Voilà ma situation et j'espere trouver une solution rapide. Je suis d'origine mauricienne mere de deux enfants 9 et 8ans scolarises en france depuis 2011. J'ai fait une demande de titre de sejour vpf janvier 2013 et j'ai recu mon 1er recepisse en avril. Je vis avec ma mere de nationalite francaise(par naturalisation) j'ai renouvele mon 2eme recepisse en aout et je viens de recevoir courrier que ma demande a ete rejetee et oqtf. Les enfants doivent reprendre l'ecole sem prochaine. Ils disent que la demande a ete refuse car je ne peux me prevaloir d'une vie familiale suffisamment stable et ancienne en france. J'ai fait mes etudes en france pendant 7ans et ma mere est malade. Je suis effectivement reparti au pays quelques années pr mon pere. Que dois je faire pour faire recours svp je ne veux pas repartir a la case depart car le pere de mes enfants est decede et je veux un meilleur avenir pour eux.

03/09/2013 09:56

Bonjour,

Il vous faut contester l'OQTF devant le Tribunal administratif.

Vous disposez pour cela d'un délai de 1 mois.

Restant à votre disposition pour toute information complémentaire.

Bien cordialement,

Pascale LAPORTE
Avocat à la Cour

Tél : 01 43 98 95 32

04/09/2013 08:16

Merci pour votre reponse. En effet je me suis rendue a la cimade pour avoir plus d'info et elle m'a transmis la demande d'aide juridictionnelle j'attends le rdv avec avocate mais je voulais savoir si dans mon cas y a t-il une chance que ca aboutisse a quelque chose de positif?

16/10/2013 01:18

Je suis près dans le même cas que vous ; Je vous explique ma situation car moi et ma femme (de nationalité française) on n'est complètement perdu... Je suis de nationalité mauricienne ma femme ma fait venir en France car j'avais une grave maladie une insuffisance rénal pendant deux ans. Je suis aller a lhôpital ici en France, le médecins ici mon dit que je suis en fasse de guériront. Bonne nouvelle sauf que avec les médicament qui mon donner les médecins dans mon pays d'origine était trop importantes, j'ai eu une surdosage des médicament qui on pour effet détruit la tête fémoral de ma hanche gauche, résultat j'ai du me faire opéré d'une prothèse total de la hanche à seulement 20ans. Suit à ça j'ai fait une demande de titre de séjour auprès de la préfecture pour réason maladie qui à étais refuser par le préfet juin dernier, par cause que dans mon pays d'origine l'hôpital est gratuit. et cela même si leur traitement et leur compétentes médical sont déplorable... Les médecins en France l'or bien confirmé que c'est à cause de leur médicament, Cela décrit dans plusieurs certificats médicales, Enfin bref ma compagne et moi nous nous somme marier aoûté dernier, on n'ai fait un recors contre cette décision mais le tribunal à rejeté aussi notre demande. Maintenante j'ai une oqtf qui est validé jusqu'à le mois juin 2014. Je pourrais pas faire une nouvelle demande de régularisation avant. J'ai peur tous les jour qu'on viens me cherchée à la maison, maintenant que le préfet c'est que le tribunal à rejeté ma demande. C'est la misère, je peu même pas travaillé, je peu rien faire, à part de me caché à la maison jusqu'à juin prochain.

Modérateur

16/10/2013 09:22

bjr,
je ne comprends pas que vous soyez dans cette situation car comme conjoint de français vous pouvez demander une carte de séjour vie privée et familiale si vous êtes entré régulièrement en france.
il doit manquer des éléments sur votre situation exacte.
un extrait du lien suivant:
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2209.xhtml

Conjoint de Français

La carte de séjour « vie privée et familiale » peut vous être délivrée dans plusieurs situations.

Elle vous est normalement remise à l'issue de la validité de votre visa de long séjour valant titre de séjour, la seconde année de votre séjour en France. La communauté de vie avec votre époux français ne doit pas avoir cessée sauf exceptions (décès de votre époux ou violences conjugales que vous avez subies).

Toutefois, si vous êtes entré en France sans visa de long séjour, cette carte peut exceptionnellement vous être délivrée en premier titre de séjour. Vous devez remplir certaines conditions pour que le préfet accepte votre demande de visa depuis la France et votre demande de carte :

votre mariage doit avoir été célébré en France,

vous devez être entré régulièrement (sous visa Schengen sauf si vous êtes d'une nationalité non soumis à ce visa),

vous devez résider depuis plus de 6 mois avec votre époux en France.

La carte « vie privée et familiale » peut enfin vous être accordée à l'issue d'une autre carte de séjour temporaire ( « étudiant » ou « salarié » par exemple), si vous étiez titulaire d'un tel titre lorsque vous vous êtes marié avec un Français.

cdt

16/10/2013 16:29

Bonjour, je vous remercie de votre réponse, ce que je ne sais pas ce que est que j'ai le droit de ré faire une nouvelle demande de titre de sejour carte vie priver vie familial - maintenant que j'ai récu une oqtf, car la precfecture de la haute Savoie ne c'est pas si je suis mairie maintenant, il m'ont refuser car j'ai vais fait une premier demande pour reason médical qui a était refuser, puis je me suis mairie.. Je ne sais pas quand je pourrais faire une nouvelle demande pour vie prive - vie familial maintenant. Oui je suis entre régulièrement en France, car j'ai n'ai pas besoin de visa pour venir en France, Mais ce valide juste pour 3 mois... Merci

09/07/2015 02:17

Bonjour je duis rentree en france janvier 2011 avec visa conjoint francais 4 miis apres mon mari me fait vivre l,enfer il arrete pas d,ecrire a la prefecture comme quoi je suis la que pour les papiers je connais personne au debut je fait que pleurer j,ai deposer plaintes et main courantes mais sont vladses sans suite mon visa est expiree et il m,ont fonne un recepice parce que mon mari a refuse de m,accompagner je suis rester dans cette situation 1 ans et j,ai reussi de trouver un cdi en mai 2012 et toujours avec recepice,apres moi et mon mari on a repris la vie ensemble il a accepte de partir avec moi a la prefecture on a presente les pieces de lq vie commune j,ai eu ma carte d,un an mais3 mois plus tard ya que des problemes mon mari a quitte domicile et demande le divorce en france et au meme temps il a fait il a rammene le divorce du pays d,origine maroc qui a ete valide en france moi j,ai recu un jugement de quitter domicile je me suis trouvee dehors j,ai pris un studio et apres que ma carte est expiree je recois que des recipices le dernier je l,ai jusqu,a aout 2o15 cette semaine j,ai recu un courriere oqtf je suis une morte vivante perdu j,ai un cdi cela fait 3ans et demi je paye loyer les impots tout,mais la je perd tout aides moi svp que devrais je faire j,ai fait un recours mais pas sur que ca passe.

21/03/2016 21:13

Bonsoir je suis dans une situation très perturbante car j'ai une fille de 2 ans avec une femme de nationalité française (et depuis 7mois que je suis au tribunal en ce moment)j'avais obtenue mon premier titre de séjour au moment de renouveler j'ai reçu un rejet de demande pour défaut que je ne versais pas la pension alimentaire régulièrement tout les mois jaimerai que vous m'aide à trouvé ce que je dois faire merci

Modérateur

21/03/2016 21:33

Bonjour,
Une des conditions pour obtenir un titre de séjour comme parent d'enfant français, est de contribuer à l'entretien et à l'éducation de son enfant depuis sa naissance ou depuis 2 ans au moins.
Si vous ne remplissez pas cette condition, le refus est motivé.
Vous pouvez contester cette décision devant le tribunal administratif.
Salutations

05/04/2016 00:53

Bonjour youris enfaite mon père est français j'avais déposer ma nationalité depuis 2014 mais après 6 mois j'ai un de rejet 2016 j'ai était contrôler de document le préfet ma donner un oqtf et la j vler aller au tribunal pour déposer un recourt sachant que k g un oqtf en cour de validité j vler juste savoir esk c possible d'aller déposer un recourt au tribunal mais g peur es que c possible daller déposer ou pas j craint que le tribunal a mes dossiers merci

Modérateur

05/04/2016 10:10

bonjour,
vous pouvez déposer un recours devant le tribunal administratif.
vous devez vous renseigner auprès d'un avocat ou d'une association d'aide aux étrangers.
salutations

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