Retiré sont Titre de Séjour de 10 ans ? merci

Bonjours, Je suis Français j'ai 2 enfants (8&10ans) que j'ai la garde et je vie cher m'ait parent mon père a 75ans et ma mère 60ans(que j'aime beaucoup).
je me suis marié avec une Algérien (en Algérie) le : 10/06/2007

je ne vivait pas avec elle, je vivait ici (en France)
Puis elle a u un visa d’installation pour venir ici (en France)
je luis et faite un Titre de Séjour de 10 ans, m'ait des quelle u sa carte elle a changer de comportement ( au file du temps cet partie en cacahouète,elle parler ni

avec mes parent,et se comporte mal avec m'ait 2 enfants)
je lui et dit que j'aller divorcé, puis le lendemain elle et partie en Algérie le: 27/07/2011

j'ai déposer un dossier pour prendre un avocat pour DIVORCER le: 08/08/2011 puis
le: 27/08/2011 Elle et revenue cher moi ,elle et rentré de force cher moi elle appelle la police en disant que je la malle traitre...enfin bref.




Dans sont Titre de Séjour de 10 ans, il y a marquer : Date d'entrée en France le : 26/08/2008

: Validité début le : 03/09/2008
: Fin le : 03/09/2008

Je ne vivait pas avec elle pendant 4ans.

Qui fait que je vivait avec elle pendant 2ans et 11mois (des sont arriver en France)

Je suis vraiment malle dans ma tête et je pense que je m'exprime malle et je cet plus quoi faire, je voudrai juste savoir en divorcent il vont retiré sont Titre de

Séjour de 10 ans ?

Merci beaucoup pour vaut réponse. Dernière modification : 20/09/2011

non, elle ne courre aucun risque. La loi permettant de retirer la carte de résident si le mariage a duré moins de 4 ans ne s'applique pas aux Algériens (qui ont un certificat de résidence, pas une carte de résident)
Les Algériens sont régis par les accords bilatéraux de 1968 dont le dernier avenant date de 2003 et qui ne prévoit pas de retirer le certificat de résidence de 10 ans obtenu par mariage en cas de rupture de la vie commune.

Donc divorcez mais elle, elle restera en France pour faire sa vie

Merci beaucoup pour votre réponse elle a un titre de séjour que j'ai fait, comme celle la : http://www.famars.fr/uploads/pics/titre_de_sejour.jpg

ou cet marquer certificat de résidence q'elle a, j'avais lus un article :

Dans certains cas, la fin de la communauté de vie dans les 4 années qui suivent la célébration du mariage peut entraîner, pour le conjoint étranger de Français, le retrait de sa carte de résident

ou

Article 431-2 : “ En cas de rupture de la vie commune ne résultant pas du décès d’un des conjoints, le titre de séjour qui a été remis au conjoint d’un étranger peut, pendant les trois années suivant l’autorisation de séjourner en France, faire l’objet d’un retrait ou d’un refus de renouvellement" (sauf si vous avez une carte de résident et que des enfants sont nés de votre mariage dont vous contribuez à l’entretien)

ou

Les accords bilatéraux franco-algériens disposent que :
- si vous êtes mariée à un Français, la communauté de vie est exigée non pas lors de la délivrance du certificat de résident algérien d’un an, mais l’année suivante, lors de la délivrance du certificat de résident de 10 ans (article 6 dernier alinéa)

merci

Oui, donc comme elle a le certificat de 10 ans, c'est fini, on ne lui retirera pas s'il y a divorce
Quand on épouse une personne qu'on ne connait pas, c'est un risque

Et si elle a perdue cet papier comment elle fait ?

comme elle a le certificat de 10 ans, c'est fini, on ne lui retirera pas s'il y a divorce

Bon bbah temps pis pour moi
Merci

Meme ci cet Marquer
certificat de résidence Algérienne ?

Bon bbah temps pis pour moi vous avez épousé une inconnue, vous saviez ce que vous faisiez

Meme ci cet Marquer
certificat de résidence Algérienne ? ça serait bien de lire : les Algériens ont un certificat de résidence et jamais une carte de résidence !!!

je ss algérien marié avec une française , et j'ai resté avec elle 2ANS et 8 mois , après elle veux un divorce par consentement mutuel ma question c'est:
est ce que si j'ai accepté le divorce ya un risque de me retirer ma carte de 10 ans? merci

Tapez votre texte ici Bonjour,

Je propose aux victimes de mariage gris d'écrire au Président de la République pour lui demander qu'une loi soit votée afin que le désordre rentre dans l'ordre. Je m'explique : il faut qu'une loi soit mise en place afin d'aider les victimes et donner la possibilité aux préfets de retirer le titre de séjour de 10 ans aux fraudeurs même s'il y a un ou plusieurs enfants issus du couple. Ils faut punir les escrocs car ceux là profitent du système, dès qu'ils obtiennent le fameux titre de 10 ans ils quittent le domicile conjugale en abandonnant leur conjoint et enfants s'il y a. Il faudrait dès que la victime signale à la préfecture l'abandon de domicile de l'escroc qu'il y ait un retrait immédiat du titre obtenu frauduleusement. Mon ex conjoint m'a dit qu'il n'avait plus besoin de moi et ces paroles ont été dites une fois son titre de séjour de 10 ans en poche. Il m'a fait comprendre que c'était les papiers qui l'intéressait et pas moi. Il m'a même dit tu ne peux plus rien faire contre moi. Et oui il était bien renseigné car il savait qu'un titre de séjour de 10 ans est très difficile à faire retirer. Lorsque je suis allé à la préfecture on m'a dit il y a des accords franco algérien et que ces accords ne prévoyaient pas le retrait du titre de séjour de 10 ans. Ma question au Président de la République pourquoi ces accords franco algérien s'immiscent jusqu'à dans nos vies ? Il faut modifier ces accords car ils donnent trop de pouvoir aux escrocs. Nous sommes en 2014 et non en 1968. Il y a trop de victimes on en a marre des paroles on veut des actions. Merci à tous. répondre ...

Y en a mar des profiteurs c'est quoi ces accords qui nous pourrissent la vie nous les victimes. Les fraudeurs eux en profitent. C'est pas normal faut bouger et changer la loi.

Bonjour,

Il faut faire pression sur le gouvernement pour modifier les accords franco algeriens ou tout du moins rajouter un article dans ces accords stipulant que si une fraude est avéré alors le retrait du certificat de résidence de 10 ans est possible comme pour les autres ressortissants.

Cé pas a cause de toi il vont changer la loi franco-algerienne tout d'abord pour modifier faut que les 2 côtés signe ta oublier 1millions et demi mort en algerie vaux mieux te taire et occupe toi de tes problèmes et bon courage pour toi

et oui vous avez oublier 1millions et demis de morts en algérie je pense que malgrès ses accord qui sont profitable pour les algériens ce n'est pas assez pour tout le mal qu'ils ont fait en 120 ans de colonisations donc avant de parler pour critiquer et manquer de respect aux algériens qui viennent s'installaient en france réfléchissaient a 2 fois et étudier l'histoire entre la france et l'algérie

Truth 2:c'est pas une raison de jouer avec les sentiments des gens sa n'a rien d'intelligent ,allah n'aime pas les traîtres ,notre religion n'est pas comme ça quand ça arrange certain on nous demandes de pardonner mais la y a toujours cette rancune même des années apres.personnes n'est parfait mais les algériens certains oublie la religion et la haine prend le dessus,est ce que ta penser a ces personnes sérieuse qui se marie par amour et tout ce mal,j'espère que ça t'arriver as jamais ni à tes enfants.faut savoir ce mettre a la place des gens.

oui je suis d'accord pour demander qu'on change ou rajoute un alinéa quand au bout d'un an on donne 1 titre de séjour de 10 ans qu'on puisse le retirer à la personne car nos enfants (français) sont trop naïve elles font confiance à cet homme et des qu'il a ses papier il lui mène la vie en noir pour qu'elle demande le divorce et pour qu'il n'ai pas tord je vie le meme cas avec ma fille des qu'il a eu ces papier pour 10 ans il est devenu une autre personne et en plus ils ont un enfant elle fait des pieds et des mains pour lui retirer son titre de séjour. Si ils ne se sont pas marier pour les papiers alors poser les et rentrer en algerie et laisser nous tranquille. Je met en grade toute personne qui à des enfants français ne marier pas vos enfants avec des gens du bled je crois bien qu'ils sont tous pareil il faut qu'il y en est un qui fasse cette erreur et que tout les autres paient a bon entendeur marier vous avec des gens qui vivent en france et qui ont le meme mentalité que vous

Bonjour,


Je suis algérien. Je suis arrivé en France en Septembre 2009 avec un visa d'étudiant. Après 2 ans d'études au cours desquelles j'ai eu 2 cartes de séjour d'un an, j'ai reçu un OQTF car je n'ai pas fourni d' attestation d'assiduité. Je me suis marié avec une française début janvier 2012; j'ai donc reçu un récépissé puis une carte de séjour d'un an mention "vie privée et familiale". En Mars 2013, j'ai eu ma carte résidence de 10 ans.
Après 3 ans de mariage nous souhaitons divorcer amiablement ma femme et moi.
Je souhaite savoir s'il y a des risques que la préfecture du Val-de-Marne me retire ma carte de résidence de 10ans, 1an et 9 mois après son obtention.
Sachant que j'ai un CDI à temps plein depuis 2ans et 9mois et je suis associé d'une entreprise à 50% (je ne suis pas le gérant).


En attente d'une réponse de votre part, veuillez accepter Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Bonjour truth,
ce n'est pas normale se que tu dis, sert je te comprend mais je te raconte mon histoire,
Je suis algérien jetait marier avec une française que j'ai connu en 2007 après galère etc etc .. on c marier
j'ai tout abandonner en Algérie, je me suis installer avec elle en France, je suis partie de zéro ici en France je me suis donner tant d'effort pour avoir se que j'ai today, elle a demander le divorce (plus de 4 ans de mariage c'est mon cas et elle ne voulait pas d'enfant ) mais trouve tu juste qu'on me renvoi en Algérie pour que je recommence encore de zéro encore une fois ? sache que maintenant pour moi je ne sais pas vraiment c'est ou chez moi Algérie ou France ?
je sais qu'il y'a des gens qui utilise les français pour les papiers mais ce n'est pas le cas de tlm.
Les lois et les accords sont la pour trouver un minima d'arrangement pour les 2 pays et ne sont pas voté a coup de tête [smile3]

Question Divorce à l'amiable ... Carte de résident ?
Salam à tous,
Je suis française, mariée à un tunisien depuis avril 2013 . Mon mari a eu très vite sa carte de résident de 10 ans. Après 2 ans et demi de mariage nous ne sommes pas épanouis ensemble l'un et l'autre et je souhaiterai divorcer. Cependant, nous nous sommes mariés par amour et je garde un grand attachement pour lui et ne lui veut pas de mal. J'aimerai savoir si certains ou certaines savaient de source sure si après la demande de divorce à l'amiable, mon (ex ou presque) mari risquerait de perdre ses droits et nottament ça carte de résident et donc son droit à continuer de vivre sur le sol français ?

PS : Il n'a pas de CDI. Ni un CDD ,il est (auto-entrepreneur)

Merci d'avance pour votre aide

Je suis Kabyle marié à une française depuis 2 ans et possédant un certificat de résident de 10 ans. Je ne suis ni musulman ni rien. En fait, culturellement, je suis plus français qu'elle. Je n'avais aucun problème de visas avant et j'avais un bon job en Kabylie. Et croyez-moi, cette loi fait aussi des milliers de victimes d'abus de la part des nationaux, dès que le conjoint français sais qu'il exerce un pouvoir total sur son conjoint étranger, menacé à tout instant de retrait de sa carte. Moi-même je subis l'enfer de sa part et Dieu sait qu'elle était déjà mariée à 2 reprises.
Alors, cessez de vous victimiser. Certes, il y a beaucoup de profiteurs mais la majorité est sincère. Cette loi faite par un immigré hongrois (Sarko) est discriminatoire voir xénophobe. Elle ouvre la porte à tous les abus des conjoints français. Si c'était à refaire, je serais resté chez moi. Voilà maintenant on n'en sait plus ou on est.

pour votre information, en france, une loi n'est pas faite un président de la république mais est votée le parlement français qui représente le peuple souverain.
aucun étranger n'est obligé de vivre en france sous la loi française. Un étranger peut se marier avec un(e) français(e) et vivre dans son pays d'origine.

messages injurieux supprimés

Bonjour,
Elle protège qui cet loi, surement pas les vrais victimes de violence conjugale,alors un franco algérien peut se marier avec une algérienne et il lui fait subir l'enfer car il sais qu'elle peut pas divorcer, sans avoir peur d’être puni !!
et puis même on divorçant, la femme revient traumatiser chez sa famille qui va lui faire souffrir (et encore si elle accepte de l’accueillir), et le monstre continuer sa vie comme rien ni ce passer ..... c'est ça la justice pour vous ?????
Et puis la victime de violence conjugale elle est souvent prisonnière, comment peuvent elle ramasser des preuves!!!

Ce que ce passe est très grave, vraiment, ces gens là doivent être puni, mais il faut une vrai ,qui protège les victimes de violence conjugale( comme les autre payer sauf l’Algérie !!!),
Envoyer le conjoint franco algérien au prisent pour sa violence et sa mal traitante ne soulage pas les douleurs de sa victime,ne répare pas sa relation avec sa famille... traumatisme,perde de temps, choc,des tensions avec la famille a cause de divorce,..... on fait comment on suicident ???