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bonsoir j aurais souhaiter avoir quelques conseils ou bien avis...
Nous attendons une date d audience pour la cour dappel du tribunal administratif suite a un refus prefecture et tribunal administratif demande de visa.
Est il plus sure ou judicieux d attendre cette audience representé par notre avocat et la réponse ou que mon mari et moi meme retournions au pays cherché le visa long sejour aupres du consulat?
Merci pour vos reponses
bonsoir madame, vous n'avez pas de reponse car votre question n'est pas du tout claire , vous dites avoir recu un OQTF cela vous concerne il , vous ou votre mari ou les deux ? aussi le motif de refus de la prefecture car pour etre aidé vous devez fournir des elements , cordialement
bonsoir, la dame a dit que son recours au tribunal administratif est rejeté donc inutle de lui rappelé les conditions du depot de dossier , moi je lui conseil plutot de resté car si elle part aucune chance d'obtenir un visa et de revenir en france .
Je lui ai conseillé de demander l'annuler de l'OQTF ;
Je ne sais si elle peut le faire mais je ne voyais que ça dans l'immédiat.
merci pour vos réponse et dsl pour le manque de precision
en fait je suis de nationalité francaise et salariée de la fonction publique en france.
C est mon mari qui a recu une oqtf a la suite du refus de la préfecture ( motif: a la date de la demande aucune attache en france pour mon époux.... et le visa d entrée ne convenais pas visa court séjour).
Concernant le tribunal adm toute les démarches ont été éffectués decicion rendu l été dernier le tribunal a refusé notre requete.
De la nous avons contacté un avocat qui a fait appel aupres de la cour d appel du trib adm.
a ce jour nous attendons toujours.... mais vu que le temps passe et que rien ne se passe nous nous etions dit qu il vaudrait peut etre partir au pays chercher ce fameux visa, mais bon ce qui m angoisse c est le temps que cela peut prendre encore....Cela fait tout de meme 2 ans que nous sommes mariée avec environs 1 an et demi de procedure...
Bon courage à vous et j'espère que vous obtiendrez gain de cause.
bonjour lili75 votre cas me chagrine enormement je vous est demandé une precision car je m'y connait selon les cas et le votre justement est pareil au mien sauf que c moi qui a recu un OQTF et je sais que c trés dure comme votre mari le TA m'a rejeté le dossier , moi je vit avec un francais en concubinnage en plus je suis enceinte, alors imaginé mais je me bats car c injuste , ils dises que votre mari n'a pas d'attache alors que vous etes marié ? c grave il n'applique pas la loi c injuste la loi dit que vous pouvait sollicité un visa long sejour a la prefecture a partir de 6 mois de vie commune alors vous avez 2 ans de vie commune , vous avez bien fait de faire l'appel au recours moi aussi je l'ai fait et j'attend la reponse , il veulent separé une mére de son bebe c immorale donc je me bat et si vous aimez reelement votre homme battez vous aussi .
mais surtout ne pas partir car je connait beaucoup de monde qui a fait cette erreur et malheureusement toujour rien . bon courage a vous .
Ovi,
Ils ne séparent pas une maman de son bébé, ne pensez pas pareille horreur. Ils ne font pas toujours preuve d'humanité, je suis d'accord, mais ne vous laissez pas ronger par l'inquiétude.
Etre maman, ne vous donnera pas de papier, c'est vrai, mais votre bébé, né en France, sera Français donc pas expulsable et sa maman non plus.
MARIE A FRANÇAIS (E) MAIS SITUATION IRREGULIERE : pouvez-vous obtenir un titre de séjour ?
Oui, dans certains cas, vous pouvez obtenir un titre de séjour d'un an au plus, renouvelable :
- Si vous êtes conjoint de français, il faut, depuis la loi du 24 juillet 2006, un visa long séjour, ce qui implique un retour au pays.
Le visa ne peut être refusé qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage ou de menace à l'ordre public
MAIS
Par ailleurs, en cas de communauté de vie sur le territoire français depuis plus de 6 mois et si vous êtes entré régulièrement en France, la demande de visa peut être présentée à la préfecture, ce qui évite de retourner dans le pays d'origine (art. L 211-2-1 du C étrangers) :
- Si vous êtes parent d'un enfant français mineur, vous pouvez également obtenir ce titre de séjour aux conditions suivantes :
- vous ne vivez pas en état de polygamie
- vous ne constituez pas une menace à l'ordre public
- vous subvenez à l'entretien et à l'éducation de l'enfant en contribuant en fonction des vos ressources depuis la naissance de celui-ci ou depuis au moins deux ans.
Ensuite tout dépendra de la décision du préfet (compétence discrétionnaire) qui pourra vous délivrer un certificat de résidence.
Le GISTI, la CIMADE, la Maison de Justice et du Droit ne peuvent vous aider ???
La maison de justice et du droit accessible gratuitement à tous sans rendez-vous, assure une justice de proximité au service des citoyens. Elle propose une aide confidentielle en matière d’informations et de conseils sur les droits et obligations de chacun. 40% des motifs de consultation concernent le droit à la famille et le droit des personnes. Les demandes particulières y sont bien sûr traitées, comme celles relevant du droit du logement, de la consommation, droit des étrangers ou même droit administratif.
Je n'ai pas d'autre réponse et je le regrette. Je vous souhaite beaucoup de courage pour vous, votre bébé, et votre mari.
Courage à vous, cordialement.
merci moderateur de votre reponse , j'espere que sa se passera comme cela car en voit tellement de chose en ce moment que sa fait peur , merci de me rassuré
Merci sincerement pour vos réponses, ovi2009 votre cas me chagrine aussi c est clair que c est tres difficile, ceci etant dit et comme l a dit ardendu 56 vous ne seré pas expulsable.
Nous voudrions bien ne pas avoir à partir, helas le temps passe et rien n apparait , a lire les conditions qu expose ardendu59 j aurais pu faire un bb et me dire mon mari restera pres de moi, mais des soucis de santé sont apparus et retarde le processus.
C est clair que cette decision n est pas evidente a prendre, apres 2 ans de vie commune!! mais nous voulons plus rester les bras croisés et l attente nous detruit petit a petit, personnellement je me sent nerveuse et de moins en moins patiente....
Merci en tout cas pour vos réponses, mais comme nous l a preciser mon avocat rien ne nous empeche de partir, quoi qu il en soit l audience aupres de la cour d appel aura lieu et j y assisterai certainement seule....
Merci a bientôt
lilli 75 je vous souhaite bon courage et attendez au moins le resultat de l'appel encore merci.
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