CDD décroché mais pas de réponse pour l'APS

Bonjour,
Ma situation est un peu compliquée mais j'espère que quelqu'un prendra la peine de lire et de me répondre:

Je suis un étudiant étranger d'origine Tunisienne, j'ai obtenu un Master en Biothérapies cellulaires et géniques en Juin 2014 (parcours cohérent depuis la licence sans refaire aucune année) et je devais faire une thèse après, simplement pour des raisons que j'éviterai d'étaler ici le projet est tombé à l'eau début septembre 2014, le mois d'expiration de mon titre de séjour étudiant. Je me suis retrouvé dans l'obligation de solliciter une APS à la dernière minute sans respecter le délai de 4 mois à l'avance, tout simplement par ce qu'avant cette date l'APS n'était même pas dans mon programme et je ne pensait pas passer par ça.

Ensuite et pour trouver un travail avec mon Master j'ai commencé une formation professionnelle, qui m'a coûté la peau des fesses, pour avoir une double compétence dans mon domaine et ainsi trouver facilement un travail. A la préfecture on m'a dit que cette formation pro me permet de renouveler mon TS étudiant et que ça ne sert à rien de faire une demande d’APS. J’ai suivi leurs consignes et j’ai envoyé un dossier de renouvellement du TS étudiant en Octobre. Je n’ai pas eu de réponse et à chaque fois on me dit que c’est en cours de traitement, pour enfin me répondre en Janvier et me dire que l’information que j’ai eu à la même préfecture (Val-de-Marne) été fausse et que ma formation ne me permet pas d’avoir un TS étudiant et qu’il fallait faire une demande d’APS. La personne qui m’a dit ça était gentille et compréhensive et a reconnu l’erreur de la préfecture et m’a fait un récépissé d’APS sur place le jour même.
Entre temps j’ai fini ma formation, j’ai trouvé un CDD de 6 mois à l’AP-HP et j’ai envoyé un dossier d’APS à la préfecture. Simplement mon dossier traine depuis plus d’un mois et à chaque fois on me dit qu’il faut attendre et que ça prend beaucoup de temps. Le problème c’est qu’au boulot, ils ne m’ont signé qu’un mois de CDD (la période couverte par mon récépissé) et ils attendent l’APS pour signer les 5 mois restants. Mon premier mois de mon CDD arrive à expiration le 31 mars et si je n’ai pas d’APS au moins une semaine avant cette date, ma direction risque de rompre le contrat et tout s’arrête là. Je suis parti à la préfecture plusieurs fois avec tous les éléments nécessaires, ma responsable les a appelés, on a tout essayé avec eux pour accélérer les choses disant que c’est urgent et que je risque de perdre mon CDD à cause de ce retard mais rien, ils me demandent d’attendre.

Mes questions sont les suivantes :
- Une demande d’APS ça prend combien de temps avant d’avoir une réponse en temps normal ?
- Est-ce que c’est possible que ma demande d’APS soit refusée à cause de mon titre de séjour expiré depuis septembre 2014 (c’était pas de ma faute), sachant que j’ai un récépissé toujours en cours de validité pour encore 3 semaines?
- Que faire en cas de refus de la demande d’APS, et est-ce que ça risque d’arriver sachant que j’ai un CDD ou est-ce qu'ils s’en foutent de ça et que le contrat ne pourra rien changer en ma faveur ?
- Est-ce qu’il y a un moyen qui me permet de faire accélérer le traitement ? Il ne me reste que quelques jours sinon on m’arrête le CDD
- Si j'engage un avocat, pensez-vous qu'avec ces éléments il pourra m'aider à avoir l'APS en une semaine? Sachant que ma direction veut me garder, que je suis déjà formé à leurs procédures et qu'eux aussi ils risquent d'avoir des soucis si je pars faute d'un dossier d'APS toujours en cours de traitement.


Merci à tous

Bonjour Yassomri,

Je suis à peu près dans le même cas que toi (CDD décroché, attente APS si non contrat intérompu)

Est-ce que tu as pu avoir ton APS à temps? Qu'est ce que tu as fait?

Merci pour ton retour

Tania