Problème menuiserie

Publié le 01/11/2023 Vu 696 fois 1 Par
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01/11/2023 15:24

Bonjour,

Je suis sur le point d'acheter un appartement qui a été rénové entièrement.

J'ai déjà signer le compromis et le délais de 10 jours est passé.

Dans le compromis il.y avais un clause suspensive pour le menuiserie qui ont été changer.

La déclaration de travaux à la mairie à été faite juste avant le compromis ( 5 jours avant)

Le village est classé Batiment de france et la maison aussi.

Les bâtiment de france ont refusé les menuiseries qui sont en pvc et qui aurais du être en bois.

Le notaire n'a jamais répondu à mes question après ce refus.

Quelle sont les obligations du vendeur après ce refus?

La date définitive de vente était le 24 mars 2024 pour qu'ils aient la réponse des Bâtiments de France, il l'on eu actuellement.

Peut il annuler la vente?

Doit il ou est il obligé de baisser le prix de vente ou bien de remplacer les menuiseries?

Je précise que je veux vraiment acheter ce bien.

Merci pour vos réponses!!

01/11/2023 15:44

Bonjour,

Si vous voulez absolument acheter ce bien, trouvez un arrangement avec le vendeur et reprenez à votre charge les exigences des BDF.

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