Rebonjour,
Je reviens sur mon lotissement de 390 propriétaires géré par une ASA.
Au vu de votre réponse à ma précédente question, je vois que ma marche de manœuvre est très réduite, voire nulle.
Aussi je me pose une question. Quels sont les droits des propriétaires au sens de "propriété"?
Un groupe peut-il se former au sein du lotissement et prévoir un aménagement, à leur frais (éventuellement se fermer) s'ils sont en fin de voie?
J'espère ne pas trop abuser de votre temps, mais je ne trouve aucun site ou renseignement sur internet et ne sais pas où m'adresser ....
Merci d'avance,
Cordialement