Je viens de découvrir dans mon terrain une borne hexagonale. Cela doit être le bornage du terrain effectué en 1963.
Ma question : où doit être situé cette borne???? sous le mur mitoyen??? ou à côté du mur mitoyen?????
Bonjour,
Si le mur est bien mitoyen, il doit passer sur la borne puisqu'un mur mitoyen est construit à cheval sur la limite séparative des terrains et que cette borne marque cette limite séparative.
Si le mur est à coté de la borne, c'est qu'il n'est pas mitoyen mais qu'il appartient au seul propriétaire du terrain sur lequel il est situé.