Bonjour,
J'ai depuis 6 ans installé comme clôture de mon jardin des panneaux brise-vue d'1m80.
Rien n'est indiqué dans le règlement de ma copropriété. ET un autre jardin comportais 1 panneaux en bois et le reste en clôture.
C'est travaux sont très mal passé et lors de l'AG le sujet est régulièrement abordé. Depuis 2 autres jardins ont installé ces palissades.
Lors de la dernière AG il a été noté que désormais les clôture devaient être en grillage et à 1,50m mais apparemment comme ça n'avait pas été rappelé avant, celui ne s'appliquais pas aux anciens travaux (c'est le syndic qui a dit cela)
Je viens de recevoir l'odj de ma prochaine AG et suite à l'installation de panneaux par un voisin qui demande l'autorisation à posteriori ce point a été rajouté. Il est demandé ratifier les travaux de clôture (donc les accepter ?) et si l'assemblée générale refuse alors il sera demandé aux copropriétaire ayant installés des clôtures ne respectant pas l'harmonie de l'ensemble de remettre dans l'état esthétique d'origine (pour ma part une clôture en grilla d'1,20 ...).
Je comprend tout cela, si je l'avais su avant j'aurais mis autre chose comme clôture. Cependant, cela à un coup financier de tout refaire. Donc, mes questions sont :
1- tout le monde peut-il voter sachant que cela ne concerne que les copropriétaires des rez-de-jardin ?
2 - peuvent-ils m'imposer de refaire ma clôture sachant qu'à l'époque rien n’était indiqué dans le règlement de copro ? (et ce n'est toujours pas le cas juste un simple rappel lors de l'AG de l'année dernière.
3 - si oui, alors dans la mesure où c'est une partie commune à usage privative, suis-je obligée de payer la totalité ? Lorsque les terrasses ont eu des fuites c'est toute la copro qui a payé.
Je vous remercie de votre réponse.