Agrandissement Maison copropriété

Publié le 03/04/2014 Vu 836 fois 4 Par
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03/04/2014 19:08

Bonjour,

J'aurais besoin de l'éclairage de certain d'entre vous.

Je vit dans un lotissement de 60 maisons. Dans cette copropriété, de nombreuses maisons ont été rehaussé.

Il y à essentiellement 2 types de maison, les 3 pièces (2 chambres + bureau et les 4 pièces (3 chambres). Les grands modèle bénéficie d'un cellier plus profond d'environ 1m50 et d'une hauteur sous toit à l'étage plus importante d'environ 1m20.

D'après une résolution voté en 1985, les grands modèles peuvent être rehaussé de 6 parpaing (soit 1m20) et les petit modèles de 7 parpaing (soit 1m40).

ce que nous souhaitons faire comme rehaussement implique de passer par 9 parpaing (soit 1m80) et de faire avancer le cellier afin de rattraper le cellier des grands modèle.

Le problème est que les membres du conseil syndical n'ont pas su me répondre, et le syndic qui gère la copropriété doit me rappeler depuis 1 semaine...

Je sais que je dois faire passer ma demande de travaux à la prochaine Assemblé Générale car la plupart des travaux demandé n'à jamais été proposé à l'AG, donc je suis soumis au vote

Par contre, ai-je une chance de voir aboutir mon projet pour le rehaussement de 1m80 malgré la résolution de 1985 ? Ou, c'est uniquement si j'obtient plus de 50 % des votes que je pourrais voir mon projet aboutir ?

Je vous remercie d'avance.

03/04/2014 20:26

bjr,
seule l'A.G. a le pouvoir d'accepter ou de refuser votre projet si cela respecte le cahier des charges de votre lotissement et les règles d'urbanisme applicables dans votre commune.
cdt

03/04/2014 20:32

Merci pour votre réponse,
Oui seul l'AG à le droit d'accepter via le vote des copropriétaires, mais étant donné que je fait une demande différente de rehaussement pour un projet qui à déjà été voté en 1985, est ce que cela est soumis au vote, ou suis-je contraint de devoir appliquer les résolutions passées ?

Cordialement,

03/04/2014 20:43

comme votre projet est différent (9 parpaings)des précédents soumis aux votes de l'a.g. vous êtes contraint d'obtenir un vote favorable de l'a.g..
en cas de refus, vous pourrez applique les décisions de 1985.

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