Annulation d'une decision d'AG

Publié le 13/11/2018 Vu 658 fois 5 Par
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11/11/2018 12:18

Bonjour,

Récent copropriétaire, et donc assez inexpérimenté, je cherche conseil pour soit faire annuler une décision prise en AG soit annuler l'AG en elle même.

Cette semaine à été décidé en AG la réfection du toit et un ravalement de façade. Le choix de faire les deux en même temps a été décider pour économiser les frais d'échafaudage.

Avec la convocation était joint une séries de devis de couvreurs (2 devis) et de peintres (3 devis).

Le présidente du conseil syndical a également indiqué que un des couvreurs était d'accords pour utiliser l'échafaudage du peintre et de faire une moins value de 11000€ sur le devis, la présidente du conseil nous indiquant qu'elle avaient contacter les entreprises de peinture et que elle lui avait donnée un accord (verbal et qui n'indiquait pas si elle procédais a une plus value).

La question a l'ordre du jours était incomplete, avec le nom des entreprise, le montant des travaux et le delais laissé en blanc.

Passage au vote, le travaux sont votés sans que ne soit décidé ni l'entreprise, ni le montant.

Lors du choix de l'entreprise le syndic à indiqué au coproprietaire ayant voté contre qu'il n'avais pas voix au chapitre pour le choix des entreprises, choix qui s'est fais sans vote, sur des devis incomplet (un datais de aout 2017, comportait des postes relevant des parties
privative)

Est ce que la forme à été respecté ? si non cela peut il conduire a l'annulation de la décision ?

De plus une des copropriétaires (qui a voté contre les travaux) n'as pas reçus sa convocation, mais est quand même venue à l'ag. Je ne connait pas les raisons de sa non convocation (problème du syndic, de la poste ou de la copropriétaire)

Dernier point, plusieurs copropriétaire était absent lors de l'AG (suceptible d'être contre) est il possible d'organiser une AG extraordinaire pour revenir sur la decision précédente ?

Par avance merci.

Mathieu

11/11/2018 16:32

Bonjour,
Vous allez recevoir le PV de l'AG par votre syndic et surtout le résultat des votes des résolutions ..

Etant à vous lire "assez inexpérimenté" vous pouvez demander après lecture du document l'avis d'un des membres du conseil syndical.

11/11/2018 17:10

Bonjour,

Merci pour cette réponse rapide.

Le problème est que le conseil syndical est à l'origine de cette demande de travaux et ne souhaiteras certainement pas m'aidé a faire annuler la décision qu'ils ont porté et soutenue.

Je me suis peut être mal exprimé sur la chronologie de l'AG :
Leger débat sur la question des travaux
puis mise au vote en ne précisant aucune entreprise ni montant. le travaux sont approuvés.
Ensuite seulement est arrivé le choix des entreprises et sans aucune possibilité de décision étant d'office exclue car j'avais voté contre les travaux.
De plus même parmi les copropriétaires d'accords pour les travaux aucun vote n'as été organisé par le syndic, juste une vague appréciation de la salle.

12/11/2018 07:23

Bonjour;
Une résolution doit figurer sur l'ordre du jour et le président de séance fait voter ...
la résultat des votes est immédiat oui ou non !
Un décision d'accord pour travaux et le choix de l'entreprise (devis) aussi car une " appréciation" n'est pas un vote!...
Prenez rendez vous avec le syndic ,et surtout lire le PV de l'AG ......

12/11/2018 13:39

Bonjour,

Je dois mal me faire comprendre, car oui la question était bien à l'ordre du jour

sous la forme suivante :
"L'assemblée générale après avoir :
-pris connaissance ...
-délibéré
décide d'effectuer les travaux suivant :
Retient la proposition présentée par l'entreprise..................... s'élevant à la somme de .......... Euros H.T."
Avec les cases pour le noms des entreprises et le montant non complétée.

Le choix des entreprises s'est donc fais après le vote de la question. Sans vote pour le coup.

Sur le PV d'AG le même texte apparaitra dument complété.

Ma question porte plus sur le déroulé de l'AG (vote sur une question incomplète) que sur la forme qu'elle prendra dans le PV d'AG.

13/11/2018 06:28

Bonjour,
Le PV d'ag est le reflet des votes et porte la signature du Pdt de séance .

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