Calcul des quotes-parts

Bonjour,

Je vis dans une copropriété qui est composée de deux logements. Nous envisageons des travaux sur les parties communes. Comment est calculée la répartition des quotes parts ou tantièmes?

1- Est ce que cela dépend de la désignation des biens dans l'acte notarié ?

Notre bien est composé de plusierus lots.

A chaque fois il est précisé comme l'exemple suivant :

"Lot numéro 6 : l'entier premier étage de la maison comprenant cuisine, salle à manger.....Et les 350/1000e de la propriété du sol et des parties communes générales."

Auquel cas il faudrait calculer le poucentage en faisant la somme de ces lots pour chaque propriétaire ?

2- Est ce qu'il faut prendre en compte la surface habitable ou bien également les caves, balcons, jardins...?

Merci. Dernière modification : 27/12/2021 - par Tisuisse Superviseur

bonjour,

l'état descriptiif de division doit mentionner les tantièmes de chaque lot, cela est mentionné dans votre règlement de copropriété.

les travaux sur les parties communes sont facturées selon les tantièmes de chaque copropriétaire, comme les plupart des dépenses de la copropriété, assurances des parties communes, espaces verts, électrcité des parties communes.

quelques charges peuvent être facturées à l'utilité.

voir ce lien : charges de copropriété

salutations