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bonjour
j ai eu un nouveau voisin depuis peu qui a acheter logement a coter de moi et il la mis en location . on est sur le même palier et au bout du palier il y a une fenêtre et en même temps qu' il faisait ces travaux il c'est approprier une parti du bout du couloir il a mis sa porte d entrée devant la fenêtre '1.5m ) il changer l entrée de son appartement sans prévenir personne . dans le couloir il n y plus de lumière vu qu' il a mis sa porte devant . je ne sais pas quoi faire. j ai prévenu le syndic mais je les sont impuissant et les autres copropriétaires n habites pas sur place ce n'est que des locataires .
Il y a un RC pour la copro qui définit les parties communes...
Il y a un conseil syndical qui se doit de prévenir le syndic pour actions.
Lettre Recommandée par le syndic de remettre en état avec un délai court .
Si refus ,AG spéciale pour autorisation de porter l'affaire au tribunal.
merci pour votre réponse. mais j ai peur que sa dure plus longtemps que prévu vu que c est une petite corporéité et que sa se moi qui soit laisser dans l affaire . je me demande si je ne doit pas plutôt prendre un avocat de mon coté .
Secouez plutôt le syndic ,il se doit de faire respecter le RC et lui seul peut prendre la décision de faire un courrier par son avocat ....
Dans le cas contraire une AG peut décider de poursuivre le copropriétaire.....
Oui informez le syndic par LR-AR ainsi que le C-S aussi clairement que possible, avec photo et plan.
Demander au syndic d'inscrire à l'ordre du jour de la prochaine A-G d'imposer au dit copropriétaire la remise en l'état du couloir.
Une deuxième résolution l'autorisant (le syndic) à ester en justice aux fins de faire exécuter aux frais du copropriétaire concerné la remise en ordre et ce dans un délais de 3 mois.
j est eu le syndic hier il lui on envoyer un recommander
pour remettre tous en état il attende sa repense . on est en attente pour le moment il fait le mort
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