Contrat de maintenance POUR UNE COPROPRIETE

Bonjour,

Nous avons votez en AG un budget pour la maintenance d'un poste.
Ce budget ce monte a 400000fcp soit 3300 Euro (j’habite la Polynésie).
Qui peut résilier ce contrat et quand?

MERCI

Bonjour,

Difficile de vous répondre, lisez ce contrat où doit figurer :
-une claude "résiliation ou dénonciation du contrat".
- une clause sur "la durée du contrat."
Ce contrat devait être joint à votre convocation en AG.
Puis revenez vers nous.
SK

La question et mal posé.
Le conseil syndical peut il rompre se contrat sans passer par l'AG.
merci

RE

Sauf erreur de ma part, seul l'AG peut mettre fin à ce contrat. Le Conseil syndical peut inciter le syndic à renégocier des contrats souscrits. Si l'AG veut résilier ce contrat le syndic se pliera à cette décision et fera le nécessaire mais ce n'est pas dans le pouvoir du Conseil Syndical.
SK

RE

Le CS pourrait prendre cette initiative de résilier ce contrat dans le cadre d'une petite copropriété ou tout le monde se connait et serait d'accord et cette résiliation serait approuvé en AG sans difficulté. Dans le cas contraire, il faut passer par une AG
SK

ok , même si le futur contrat ne dépasse pas le montant fixé en AG

Peu importe, il vous faut l'accord de l'AG et il faut justifier votre choix pour emporter l'adhésion. Sondez les copropriétaires avant de faire quoi que ce soit.
SK