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Publié par
sommeil630
avec un propriétaire la cohabitation est très difficile, il mène la vie dure aux résidents et pourit l'ambiance ; ne supporte aucun bruit normaux , se comporte comme s'il était le syndic et rappel à l'ordre , abuse de son autorité de conseil syndical en rappelant à l'ordre pour le moindre petit problème en collant des bout de papier sur la porte en particulier auprés des résidents locatire plus vulnérables auprés desquels il peut exercer plus facilement une intimidation .
De part son comportement exessif et reconnu par une tres grosse majorité il porte atteinte au droit à la jouissance tranquille et paisible des personnes de leur appartement
que faire ? est ce que cela fait partie des troubles du voisinage? un syndic a t'il l'obligation d'intervenir ? quel recours ? Merci pour votre réponse
Publié par
Visiteur
Bonjour,
Il ne faut pas le reconduire lors du vote pour le CS ! Pourquoi avoir voté pour ce grossier personnage ?
Son comportement est éventuellement répréhensible (menaces ? injures ? voies de fait ? dégradations ?) Dans ce cas les personnes victimes doivent porter plainte à la police.
Le syndic ne peut pas faire grand chose à part lui faire un courrier pour l'inviter à se comporter de manière plus civilisée.
Publié par
coproleclos
Bonjour,
Le syndic ne peut pas faire grand chose à part lui faire un courrier pour l'inviter à se comporter de manière plus civilisée.
Le syndic DOIT exiger du copro fautif de respecter le règlement de copropriété qui doit très certainement contenir un chapitre sur l'usage des parties communes. Ce peut être le début "officiel" d'une procédure plus contraignante.
Le syndic peut donc faire plus que "pas grand chose".
Bien à vous.
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Publié par
Visiteur
J'espère de tout mon coeur que le syndic écrive un courrier bien formel et documenté. Mais si ce personnage continue, il faudra en passer par un vote en AG pour :
1/ Révoquer ce membre du CS
2/ Autoriser le syndic à le poursuivre en justice pour dégradation des biens communs et non respect du règlement de copropriété.
Y a-t-il d'autres membres du CS ? Ne peuvent-ils pas faire une médiation pour qu'il se calme ?
Publié par
oyster
Bonjour,
A vous lire il serait excessif !....
Le fait de vivre en copro améne à respecter des régles pour tous ( voir le RC ).
On peut constater que la cohabitation améne quelquefois des incivilités ,le plus souvent par
une ou deux personnes dans l'immeuble.ou par des locations à trés courte durée .
Les déménagements amenant souvent des frais avec le manque de délicatesse et de
protection dans les ascenseurs , escaliers et sans oublier l'abandon des encombrants.
Le CS qui ne voit rien, ne fait rien pour ne pas déplaire à quelques uns est il utile ?
Publié par
Visiteur
"Le CS qui ne voit rien, ne fait rien pour ne pas déplaire à quelques uns est il utile ?"
Le CS a un rôle défini par la loi de 1965 dans son article 21.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039313574
Ceci ne comporte pas de "faire la police" ni de "terroriser" les résidents. Si des incivilités sont constatées, il faut le signaler au syndic, ou encore proposer des résolutions en AG pour les faire cesser (exemple : de la vidéosurveillance)
Le conseil c'est d'élire au CS des personnes sérieuses et conscientes de leur rôle selon la loi, pas des dictateurs.
Publié par
oyster
Bonjour :
(le fait de vivre en copro améne à respecter des régles pour tous " lire le RC ) : voir plus haut !.
Cela parait limpide pourtant pour se faire respecter ,savoir respecter l'autre !........
aussi je ne suis pas un dictateur pour reprendre votre expression , mais le CS
est l'intermédiaire pour le syndic qui ne vit pas dans la copro .,et, qui ne connait
que les copropriétaires (pas les locataires....)
Une résolution en AG pour faire cesser les incivilités est simplement inefficace
d'autant plus que le PV concerne uniquement les propriétaires .
Je clos le débat pour ma part .
Cordialement .
