Encombrement place de parking en sous-sol

Bonjour,

Dans le parking sous-sol de notre résidence, des copropriétaires possèdent un box fermé et d'autres une simple place de parking.

Sur ces places de parking, des copropriétaires ont entreposé des objets (cartons, vélo, coffre de toiture, armoire de jardin...).

Le 09/07/2014 le syndic de copropriété a envoyé une lettre recommandée à ces copropriétaires en leur rappelant que la place de parking est réservée exclusivement à un usage de stationnement de véhicule.

Par conséquent, ils sont invités à évacuer affaires et armoires au plus tard le 01/08/2014. A défaut, le syndic procèdera à la mise en décharge des objets à la charge des copropriétaires concernés.

A peine 3 semaines de délai et en pleine période de vacances cela ne semble pas très intelligent !

Est-ce que le syndic a réellement le droit d'agir de la sorte ?

N'y a t-il pas un délai minimum à respecter puis des relances puis poursuites pour les indisciplinés ?

Merci pour vos réponses.

bjr,
il faut vérifier si le RC interdit ou autorise le dépôt d'objets dans ces parkings qui doivent être privatifs.
est-ce la première injonction du syndic sur ce sujet ?
cdt

Entre le "droit" et l'intelligence il y a un passage infranchissable! et oui le droit autorise le syndic à agir ainsi, c'est un homme diplômé en droit.
Et le droit dit:
1) si vous disposez d'un garage fermé, vous devez souscrire un contrat d'assurance.
2) si vous disposez d'un parking, c'est le syndicat des copropriétaires qui souscrit un contrat d'assurance.

Dans le cas 2) le syndic est dans l'obligation de veiller à ce que les emplacements ne soient pas utilisés pour entreposer des objets autres que des véhicules.

Vous avez de la chance, votre syndic fait son boulot, il pourrait simplement y mettre des formes comme vous le souhaitez.

Le RC indique bien que c'est interdit mais jusqu'à présent personne n'en a fait une jaunisse !

Le rappel a été fait de manière générale à la dernière AG mais sans demander expressément de faire place nette.

Eh bien je crois que l'heure du grand ménage a commencé :)

Bonjour,

Quelles sont les alternatives à evacuer des encombrants importants sur un emplacement de parking en sous sol? Le syndic à bien adressé une lettre avec RAR au propriétaire. Sans réponse à date.

A t-on le droit de les faire évacuer et mettre en bennes?

Merci pour vos retour.

bonjour,

le syndic at-il reçu un accisé réception de cette lettre ?

le courrier indiquait-il un délai pour évacuer ces encombrants et mentionnait-il que ce sera aux frais du copropriétaire concerné.

salutations