Part des vote lors de L'AG d'une ASL

Publié le 21/11/2013 Vu 995 fois 1 Par
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20/11/2013 16:00

Bonjour,
Je vais essayer d'expliquer mon cas le plus simplement possible.
Je fais parti d'une ASL(Association syndicale libre) comprenant des Immeubles et des Villas.
Les immeubles représentent 77% des pars de vote et les villas 23% .

Les immeubles ont constitué leur propre copropriété pour leurs dépenses spécifique (Ascenseur, éclairage des cage d’escalier ...). Il font une première AG entre eux pour voté les points qu'ils ont en commun plus (c'est la que ça devient bizarre) les points à l'ordre du jour de l'ASL.

Pour simplifié l'explication je vais donner un exemple :
Copro Immeuble vote un point du jour: 51% de oui et 49% de non. C'est le oui qui l'emporte. Lors de l'AG de l'ASL (Immeuble + villas) la copro Immeuble ayant 77% des voix c'est oui à 77%. Le vote des villas ne peux pèse pas dans la balance.


Ma question: est-ce que cette manière de vote est conforme.

Merci d'avance pour vos réponse,

Cordialement

21/11/2013 18:48

Bonjour,
Vous n'avez pas de réponse car vous êtes sur un forum "copropriété"!
En copro. il faut se référer au règlement de copropriété, pas toujours rationnel mais obligatoire.

en ASL?

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