Plan de parking erroné

Bonsoir,

Ayant découvert il y a quelques temps que le plan des parking de ma copropriété était erroné (celui en vigueur n'est pas officiel et ne correspond pas à celui inscrit au fichier immobilier) le syndic a fait appel à un géomètre afin de modifier les plans attachés au règlement de copropriété.

Ces nouveaux plans ont été enterriné par une AG en 2020 et le syndic revient vers nous maintenant en expliquant que le notaire ne voulait pas publier ces nouveaux plans sans modifier les tantièmes. (ce qui oblige chaque copropriétaire participer à l'acte notariale dixit le notaire)

Je syndic nous propose (en résolution d'AG) d'annuler la résolution de 2020, ce qui ne me convient pas. Je souhaiterais en effet qu'il y ai au moins une sorte d'agrément entre tous les propriétaires afin conserver les emplacement actuels même si ceux-ci ne sont pas officiels.

Qu'en pensez vous et que puis je proposer ? (je crain que ce sujet génère de gros problème au sein de la copropriété)

Merci pour votre aide

Bonjour,



Quelqu'un aurait il une idée sur la question ?

merci de votre aide.

Bonjour

Conserver la situation actuelle posera un problème lorsqu'un prochain copropriétaire( après avoir signé son acte notarié) exigera d'avor l'emplacement qui lui est attribué dans le RDC



Qel est le moti ionvoqué par ce notaire concernant les tantièmes?

les surfaces de chaque emplacement sont ils différents entre l'ancien RDC et le projet du géomètre?



le syndic a t il consulté un autre notaire ?

Bonjour,

Je vous remercie pour votre retour. je partage votre analyse et le problème lorsqu'un autre copropriétaire exigera d'avoir son emplacement. J'ai réussit à faire reporter la décision hier en AG afin de trouver une solution au problème.

Quand le géomètre a fait les plans tous les tantièmes ont été modifiés car les surfaces des emplacements différents.

Le Notaire du syndic a expliqué que comme les tantièmes changeaient dans l'opération il faudrait que tous les copropriétaires participent à l'acte notariale. (il y en a 81)

Le syndic a eu beaucoup de difficultés à trouver un notaire enclain à s'occuper sur le principe de cette publication sachant que ce sujet traine depuis 2020.

De mon coté j'avais contacté un notaire qui n'était pas "interessé" pour gérer ce sujet.

il faut que le syndic fasse voter en AG un modificatif au reglement de copropriété, établi par un géomètre expert

Bonjour,

Le résolution dans ce sens a été voté justement en 2020. De ce coté il n'y a pas de pb. yHier le syndic voulait justement nous faire voter un résolution (ce que j'ai réussit à annuler) pour annuler la résolution de 2020 à cause justement du problème soulevé avec le notaire.