Proposition de résolution avant première assemblée générale

Bonjour,

Notre première AG de copropriété aura lieu sous peu.
Il s'agit d'une nouvelle copropriété.
Nous avons été informés par courrier de la convocation à cette AG et de l'ordre du jour.
Cette information a été envoyée par le syndic temporaire de la résidence.

Si un copropriétaire souhaite soumettre une résolution à cette première AG, il faut qu'il le fasse avant l'émission de la convocation (d'après les textes).
Sinon, la résolution est reportée à la prochaine séance (autrement dit, à celle de l'année d'après).

Problème soulevé : comment les copropriétaires peuvent-ils soumettre une résolution à la première AG sachant qu'ils ne connaissaient pas le syndic temporaire et sachant qu'ils ont directement reçu la convocation sans avoir de courrier préalable les invitant à soumettre éventuellement des résolutions ?

La convocation a été émise environ un mois avant l'AG.
Cela laisse-t-il tout de même la place à la soumission d'une résolution (une sorte de complément à l'ordre du jour) ?

Merci d'avance de votre retour. Dernière modification : 13/08/2017

Bonjour,

Effectivement, il existe un problème. La seule solution, lui faire connaître les résolutions à porter à un nouvel ordre du jour à définir du fait de la non présentation de ce syndic provisoire par courrier auprès des copropriétaires. Le tout en RAR.

SK

Bonjour,

Merci pour votre retour.

Lorsque vous dites "lui faire connaître les résolutions à porter à un nouvel ordre du jour à définir", je ne saisis pas le sens de cette phrase.

Vous voulez dire que l'ordre du jour actuel serait modifié pour l'AG à venir. Ou vous parlez de mettre les résolutions à l'ordre du jour de l'AG de l'année prochaine ?

Bonjour,

Je voulais dire:

Préciser au syndic d'annuler la date de la convocation à l'AG et de la reporter à une nouvelle date pour qu'il inscrive les résolutions que les copropriétaires voudraient voire porter à l'ordre du jour de la prochaine AG et définir avec lui la date de cette prochaine AG.Voyez les autres copro sur ce point.

d'autre part, il n'existe pas de "complément à l'ordre du jour" et aucune nouvelle résolution ne peut être inscrite lors de l'AG que celle inscrite à l'ordre du jour.

Enfin, si refus du syndic, ne votez aucune résolution si vous estimez ne pas être suffisamment informé et de reporter ce vote à une prochaine AG.

SK

Merci beaucoup pour votre retour.
C'est très clair.

Bonne journée à vous.