Remplacement des fenêtres de mon appartement situe au 3ème étage sur une cour

Publié le 30/10/2023 Vu 1061 fois 6 Par
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28/10/2023 21:43

Bonjour,

Le menuisier qui a renové les portes fenêtres de cet appartement n'a pas installé des portes fenetres complètement identiques aux anciennes : il manque un élément (une traverse  ) sur le vantail de droite,  alors que celui de gauche en comporte une au milieu de la porte fenêtre. Sinon la couleur, les dimensions, l'ouverture,  sont semblables aux anciennes.

Je viens de constater ce détail, alors que les travaux de rénovation ne sont pas terminés. Comme je souhaitais des fenêtres à l'identique des anciennes, je n'ai pas fais de demande d'autorisation à la copropriété. Mes portes fenêtres ne sont pas visibles de l'extérieur, juste le haut, mais en regardant bien. On ne voit donc pas l'absence de la traverse. La copropriété peut elle exiger que je remette des fenêtres à l'identique en raison de cet élément qui fait défaut? Que dois-je faire par rapport au règlement de copropriété qui exige que le changement de fenetres ne doit pas nuire à l'harmonie de l'immeuble? Dois-je demander l'autorisation de ces changements de fenêtres à la prochaine AG? Mais avec le risque que les autres copropriétaires votent contre.

Quel recours par rapport au menuisier qui motive le choix de ce modèle de portes fenêtres par des raisons techniques? Je n'ai rien compris aux aspects techniques du devis et lui ai fait confiance.

Je vous remercie.

Très cordialement

Superviseur

29/10/2023 19:37

Bonsoir et bienvenue
Si le devis correspondait à votre demande et que l'artisan ne l'a pas respecté dans les fait, vous pouvez agir en lui demandant une rectification. Expliquez clairement en quoi les travaux ne correspondent pas à vos attentes et demandez une solution appropriée.

Vous pouvez envisager de recourir à un processus de médiation ou de conciliation en cas d'échec. Cela implique l'intervention d'un tiers neutre pour faciliter la résolution du différend entre vous et l'artisan.

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/droits-consommateur-litiges-.

Si ces options échouent, vous pouvez envisager de prendre des mesures juridiques. Consultez un avocat spécialisé en droit de la construction pour obtenir des conseils sur les recours possibles et les démarches à suivre.
__________________________
Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)

29/10/2023 21:52

La copropriété peut elle m'obliger à faire rajouter la traverse manquante sur un des battant de la porte fenêtre, non visible de l'extérieur et donc cela ne détruit pas l'harmonie de l'immeuble.
Merci de votre aide

29/10/2023 22:07

Bonjour,

Comment se fait-il que ce ne soit pas visible de l'extérieur ?

Vous risquez en effet de devoir remettre en conformité. De plus vous risquez aussi une amende de l'urbanisme.

Superviseur

29/10/2023 22:40

Techniquement, le menuisier pourrait peut-être placer une traverse "factice", c’est un élément décoratif parfois utilisé...
__________________________
Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)

30/10/2023 12:13

bonjour

il suffit de placer cette taverse sur le carreau sur le coté interieur de cette fenetre

30/10/2023 16:34

Bonjour

Je vous remercie pour tous vos conseils j'ai vu avec le menuisier qui va trouver une solution (j'ai de la chance d'être tombée sur un artisan digne de ce nom).

Non visibilité des portes fenêtres de l'extérieur : je réponds à YAPASDEQUOI

En raison de la configuration de l'immeuble, les fenêtres de l'appartement donnent sur un chemin difficile d'accès et si quelqu'un y va malgré tout , seul le haut des fenêtres est visible. La traverse horizontale située sur l'autre ventail est basse et est cachée par la rembarde du balcon et par les brises vue du balcon.

Très cordialement

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