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Bonjour,
Je sais que normalement les charges de copropriétés sont réparties selon la règle des tantièmes mais je me demandais s'il y avait d'autres règles car il me semble avoir déjà entendu parler de gens en rez de chaussé qui ne payent pas pour l’ascenseur.
J'explique pour le cas qui m'intéresse : des travaux ont été voté pour la changement du revêtement de sol des escaliers. J'habite en rez-de chaussée mais j'utilise tout de même les escalier pour aller à la cave.
Je voulais savoir si dans ce cas la règle des tantièmes s'appliquait ou si une autre me permettrait de réduire légérement la facture. Si c'est le dernier cas auriez vous la référence du texte de loi ?
Merci par avance
Bonjour,
La réfection des escaliers est effectivement répartie au prorata des tantièmes, les escaliers sont une partie commune, leur réfection améliore l'esthétique de l'immeuble.
Pour l'ascenseur, chaque copropriétaire est affecté de tantièmes propres à son usage.
Lire le RC pour les charges d'ascenseur .
RdC ou pas en raison des caves ,vous pouvez avoir à payer ?
Bonjour,
Les charges ascenseurs ne concernent pas les résidents des RDC. Par contre ils ont des millièmes pour les escaliers (parties communes)
Modérateur
Bjr
C est le RC qui détermine les charges de chaque lot.
Si l ascenseur dessert le sous sol les copropriétaires du rdc paient des charges ascenseur.
Cdt
Youris d'accord avec vous j'avais oublié les possibles Sous sols desservis par l'ascenseur.
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