Revoter une résolution, en copropriété.

Publié le 10/06/2018 Vu 826 fois 1 Par
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24/03/2018 17:51

Bonjour,
- Notre règlement de copropriété (sept copropriétaires) impose la nomination de DEUX scrutateurs.
- Une de nos AG récentes a été annulée, en appel, car un seul scrutateur avait été désigné, alors qu'il y avait assez de copropriétaires présents pour qu'il en soit désigné deux (s'ils acceptaient de postuler cette tâche).
- Nous sommes donc vigilants, pour éviter toute nouvelle annulation d'AG pour ce motif.
Mais la question se repose pourtant aujourd'hui :
- En un premier temps, pas assez de participants pour la nomination de 2 scrutateurs. Un seul a été nommé. A l'impossible nul n'est tenu.
- Seules les résolutions pour constituer le bureau ont été votées (1/ Election du président. 2/ Election du scrutateur. 3/ Election du secrétaire de séance).
- Aucune autre résolution n'a encore été mise aux voix.
- A ce moment, arrive un retardataire, ce qui permet alors que les 2 scrutateurs prévus au règlement soient désignés.
Question : Dans ces conditions, le président peut-il (dans l'hypothèse où aucun des présents et représentés ne s'y oppose) faire revoter la résolution concernée ? Ou bien n'en a-t-il pas le droit, et on se retrouve avec des problèmes ?
Merci à tous.

26/03/2018 20:57

Je vous remercie pour votre réponse.
J'avais en effet mal réfléchi à ma question.
De toutes façons, s'il y a 2 scrutateurs à désigner, cela ne peut se faire en un seul vote, mais en deux votes, car on ne peut pas les désigner "en bloc".
Donc c'est un 2ème vote auquel le président aurait dû penser, dès que le retardataire est arrivé.
Vous indiquez que cela était possible, c'était ce que je voulais demander.
Hélas, le président ne l'a pas fait, et on se retrouve avec une demande d'annulation de la part d'un copropriétaire.
Et j'ai bien peur que sa demande soit suivie, vu ce que le RDC impose.
Comme tout cela est compliqué...

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