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Un nouveau copropriétaire fait des travaux dans sa partie privative mais pour se raccorder à l'eau ainsi que les eaux usées l'oblige à traverser un mur faisant partie des parties communes.
le règlement de copropriété est le suivant :
Usage des parties privées
[/i]
Chaque copropriétaires aura en ce qui concerne les locaux constituant sa propriété privative, le droit d'en jouir et d'en disposer comme des choses lui appartenant en toute propriété,...
C'est ainsi que chaque copropriétaire pourra modifier à ses seuls frais et comme bon lui semblera la distribution intérieure ...
Toutefois s'il s'agit d'une transformation intérieure intéressant si peu que ce soit le gros oeuvre le copropriétaire intéressé ne pourra le faire entreprendre qu'après autorisation du Syndic de son immeuble qui pourra alors s'il le juge nécessaire exiger que les travaux soient exécutés sous la surveillance d'un archite[/b]cte[/i]
Les travaux doivent ils être réalisés par le syndic? ou bien le copropriétaire peut il engager les travaux sur les parties communes lui même?Nature des travaux deux trous pour passer (carottage) le tuyau d’arrivée d'eau (20cm de diamètre) et les évacuations d'eaux usées (40 cm de diamètre)
Dernière modification : 24/03/2013
Bonjour,
Ce type de travaux requiert l'autorisation de l'AG puisqu'il concerne également le gros oeuvre qui est une partie commune à tous.
Le plus simple pour vous est de prendre rendez-vous avec l'architecte de votre immeuble. Il n'interviendra, bien sûr, qu'à vos frais pour des travaux participant à améliorer exclusivement votre lot.
Merci pour votre rapidité dans la réponse
cordialement
cb
Superviseur
le tuyau d’arrivée d'eau (20cm de diamètre) et les évacuations d'eaux usées (40 cm de diamètre)
Bonjour,
Ce sont des tuyaux ÉNORMES !!!
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