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bonjour, je suis propriétaire dans une petite copropriété nous somme 7.
Il y a deux ans a notre arrivé a la première AG tous les copropriétaire on été en accord pour vendre une partie commune a un d'entre nous qui était le local technique (chaudière a fiull lot 12).
Aujourd'hui un des copropriétaire voudrait acheté un petit local atenant a son appartement qui n'éxiste nul par sur les plan du cadastre donc pas de lot éxistent...Mais ce local est l'ancienne cuve a fiull.
Ma question ait donc si elle ne fait pas partie du lot 12 que nous avons déjas vendu a un des copropriétaire car l'un ne fonctionne pas sans l'autre, et donc appartient déjas a quelqu'un.
Notre syndic me dit que non mais je ne suis pas convaincu.
MERCI de me donné une réponse.
Bonjour,
La vente précédente du lot 12 qui passe de partie commune à partie privative par accord de l'ag des copros doit faire refondre le RC pour la répartition des milliémes pour les charges par l'intermédiaire d'un notaire.
Le nombre de milliémes doit répondre à votre question ,car il figure le "nouveau " RC.
Vous pouvez aussi consulter la résolution de vente lors de l'AG de ce lot 12 .
Une fois de plus le RC est la "bible" pour lever les doutes .
MERCI, pour ce renseignement, mais même dans les nouveaux tantième cette partie ne figure pas comment faire?
je voudrais savoir d'apres vous si ce local cuve a fioul ferait partie du lot 12 qui était le local chaudière qui a été vendu et régularisé, vue k'il n'apparait nul part ou sa cerais un lot apart entière?
dans tous les cas notre syndic sans moque totalment....
Je ne crois pas que votre syndic puisse prendre à la légére une modification du RC par le notaire ,car ce document est indispensable en cas de vente !
ok merci
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