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Chers Monsieurs, Dames,
d'abord mes excuses si il y aurait trop de fautes orthographes dans ce texte, mais je ne suis pas francophone d'origine. Je m’appelle Guy Hens. J’habite en Belgique et je suis néerlandophone d’origine.
Il y a trois ans, j'ai acheté une maison de vacances à Antoigny - Basse Normandie. J'ai toujours eu des bons contacts avec mes voisins - un couple anglais. Mais il y a quelques mois, l’attitude de mes voisins a commencé à changer.
Au mois de mai dernier, mon voisin m’a écrit un mail courroucé, pour m’informer que sa maison était endomagé. Il me reprochait que les endomages à sa maison ont été causés par le poids du terrain derrière sa maison (dont nous sommes le propriétaire) qui pousse contre la façada postérieure de sa maison. Depuis le mois de juin il m’exige de faire évacuer le sable du terrain qui est contre la façade derrière sa maison.
Entretemps il y a un expert qui a été sur place, mais lui non plus n'a pas pu confirmé que les endommages étaiten causé par le poids du terrain. Au moment de la visite j'étais un peut intimidé par l'expert et il m'a fais signé un rapport dans lequel ils confirment que je dois nettoyer le serviture ( que je fais chaque année ) mais aussi que je dois faire évacuer la terre qui est contre la maison de mon voisin. Après les travaux l'expert va venir sur place de nouveau pour voir si les endommages ont vraimente été causé par le poids du terrain.
Je ne connais pas mes droits ou obligations en France. Comme ce n'est pas prouvé que les endommages ont été causé par le terrain, est-ce que je suis obligé de faire faire ces travaux ?
Il est important à savoir aussi, qu'il y a des témoins locals et des connaissances de mon voisin qui nous ont confié que la maison de mon voisin était déjà endommagé au moment qu'il a acheté la maison, il y a 7 ans, 4 ans avant nous avons acheté notre maison.
Même Le maire d'Angtoiny nous a confirmé que les endommages à la maison de mon voisin sont le résultat d'un mauvais bricolage du propriétaire précédent.
Je ne sais pas quoi faire. Je ne veux pas avoir des problèmes avec mon voisin, mais je voudrais aussi savoir si j'ai des droits dans cette affaire. Les maisons ont été construite comme ça il y a plus de 400 ans. J'ai peur qu'on aura encore plus d'endommages quand on commence les travaux.
Que conseilléz-vous ?
Merci d'avance pour la réponse.
Bien à vous.
Il y a deux choses distincts
- votre obligation de ne pas géner le voisin, de ne pas vous appuyer sur son mur (qu'il y ait dommage ou pas)
- s'il y a dommage de votre fait, d'indemniser
Dans ce que vous relatez, il ne semble pas que le dommage de votre fait soit prouvé, donc pas d'indemnisation, mais ça ne vous dégage pas de votre obligation première
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous souhaite encore une excellent après midi.
Bien à vous
Guy Hens
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