Bonjour a toutes et a tous
Mes relations de voisinnage avec ma voisine sont tres tendus au point qu elle menace de supprimer un conduit d 'evacuation des eaux traitees qui passe sous son terrain et vient deboucher dans un fosse situé au dela dun champ situe derriere son terrain . Pour resumé en gros.
Quelques infos supplementaires :
Je suis en fond dominant et son terrain donc en fond servant
Il n y a aucun regard et l integralite de l evacuation est souterraine
Il n y a aucune gene ( odeur , refoulement , visuel )
Pour vous decrire rapidement , mon installation etait presente lors de l achat en 2005 , qui est sous la forme d un puisard ( je ne suis pas sur du terme) en beton avec un couvercle en beton scelle et avant etait une ancienne ferme ( c est en campagne ) que je retape
Aucune mention dans le titre de propriete , a part la mention " fosse septique sans entretien "
Enfin , pour finir la description , je n' etait pas du tout au courant de cette canalisation
Mes questions sont les suivantes :
En a t elle le droit ? sachant que cela finirait par un refoulement dans ma salle de bain et toilettes
Quel recours sachant que dans l acte rien en servitude n est mentionne ?
Je vous passe les raisons de cette tensions , car c est un tout
Je vous remercie par avance de toutes infos , et du temps consacre a me renseigner en esperant qu elle ne mette pas sa menace a execution