2 propriétaires :un cabanon enclavé dans un terrain

Publié le 25/03/2010 Vu 2285 fois 0 Par
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25/03/2010 21:08

Nous avons acheté il y a 6ans le terrain qui est devant notre propriété. Ce terrain avait été lui même acheté e 1982 par les anciens propriétaires. Sur ce terrain, il ya avait un petit cabanon en pierre de 9m2, je dis il y avais car voilà, il y a deux ans ce cabanon c'est écroulé (il devait avoir au moin 100ans d'ages). Mon mari a reconstruit juste à côté un cabanon e dur pour mettre son matériel de jardin(qui était dans l'autre)mais sans permis.
Jusqu'à maintenant aucun problème mais voilà il ya 3 semaines un monsieur s'est présenté à nous avec un titre de propriété pour le cabanon. En fait, sur le cadastre, dans notre parcelle est enclavée une autre parcelle de 9m2 (le cabanon) sans route qui y amène, sans droit de passage. Sur l'acte notarié rien n'est stipulé. Personne à la mairie ne nous a jamais dit que nous avions un bien d'une autre persone sur notre terrain. J'ai contacté les ancien propriétaires qui eux non plus n'étaient pas au courant.
Nous ne savons que faire ni auprés de qui nous retourner pour trouver de l'aide. Sommes nous en tord alors que nous sommes de bonne foi ?
Le notaire est il en tort de ne pas avoir stipulé qu'il y avait un bien étrangé sur notre terrain ? si oui que faire ?
Comment avons nous pu acheter un bien où se trouve le bien d'une autre personne ? y a t il vice de forme?
Le soit disant propriétaire du cabanon nous demande des sous, a t il le droit ?
Cela finira t il obligatoirement au tribunal ?
Merci d'avance pour votre aide, nous sommes désarmés !!

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