Garder la maison après divorce de 20 ans

bonsoir , en 1985 nous avons achetez une maison en dordogne ,comme nous étions en concubinage le notaire nous a conseiller de faire une tontine . Apreès 21 ans de vie commune nous nous sommes mariés , mais au bout de 2 ans mon mari a quitter le foyer conjugal pour aller vivre en Normandie avec sa nouvelle compagne avec qui ila eu 2 enfants ,nous n'en avions pas . APRES 20, ANS DE DIVORCE il veut vendre la maison , comme je travaillait encore au moment de notre séparation j' ai pu rester dans la maison , j' était très amourause de mon mari et est cru a son retour car nous correspondions et cela me laissait le croire , toujours est il que j'ai fait effectuer des travaux ( toiture, isolation, changer les portes les fenêtres , contribuer au tout a l'' égout , branchement des fils électiques et téléphone sous terre , j' achetée unchemin qui attanait a la maison , payer les impots fonciers , règler des échéances du crédit de maison , j'ai fait évaluer la maison par un agence sur la demande d'un Notaire , il s'avere que la maison est estimer a 50,000Euros , les travaux a 43,000 Euros en partageant en deux cela fait 25,OOO Euros chacuns mais avec les travaux il ne peut rien demandé , nous lui avons proposé une soulte de 5000 euros qu'il a refusé en disant que c'était du " foutage de gueule " donc aujourd'hui je me trouve dans une situation !! où je vends ou comme il m'a dit "il n'est pas présser ,"car nous avons une différence d'age de 12 ans , le problême c'est que cela m'ennuie que sa concubine et ses enfants profite de cette maison avec tout les travaux qui ont été fait et on m'a conseiller de prendre un avocat mais j'aimerai connaitre si il y a une solution car il paraitrai qu'il devrait obtenir une part si je venais a la garder où la vendre cela me parait injuste du fait qu 'il n'a rien déboursé pendant ces 20 ans et avant également car il était a son compte et n' a pas bien gagner sa vie je vous remercie de bien vouloirvous interressez a mon cas cordialement Dernière modification : 07/05/2023 - par Chaber

Bonjour et bienvenue

Ceux qui vous ont conseillé de prendre un avocat ont totalement raison.

Personnellement et malgré de longues années d'activité, j'ai rarement vu ce cas pour une tontine, mais vous pourrez certainement trouver le bon conseil auprès d'un notaire ou d'un avocat.
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)

bonjour,

il faudrit connaître les clauses de votee pacte tontinier.

le mariage ne modifie pas la propriété du bien acquis avant le mariage.

apparemment dans le cadre du divorce, le pacte tontinier été maintenu.

vous avez fait des travaux dans ce bien , payer la taxe foncière qui devait comporter le nom de l'autre proirpiétaire.

vous avez profité de ce bien sans payer d'indemnité d'occupation.

pour vendre ce bien, il faut l'accord des 2 propriétaires.

pour vendre ce bien sans l'accord de l'autre prpriétaire, vous devez obtenir l'accord de l'autre propriétaire.

mais le prix de vente devra être partagé entre les propriétaires du bien, en tenant compte des travaux effectués (sur factue) et de l'occupation du bien.

la propriété d'un bien immobilier est ce qui est mentionné sur l'acte d'achat du bien (le titre) peu importe son financement, car le titre prime la finance.

salutations