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Bonjour, depuis 30 ans nous avons planté une haie de thuya autour de la maison. Aujourd'hui la proprietaire du champs voisin veux construire plusieurs maisons sur son terrain. Après visite du géomètre il s'avère que la haie plantée il y a 30 ans se trouve sur son champs. Celle-ci me demande de supprimer la haie a mes frais. Que dois-je faire?
Merci d'avance de vos reponses
hello seb
A priori si vous avez la preuve (attestations, photos ) que votre haie a 30 ans il y a prescription
(acquisitive ?..notion a vérifier)
par contre si vous habitez la campagne , même dans votre droit ce genre de litiges risque de pourrir la vie des futurs voisinages.
S'il existe des contreparties, arrangements qui- sans créer de précédents supplémentaires - permettent de ménager l'avenir et confirmer votre bonne foi n'hesitez pas a les proposer grace a l'aide d'un médiateur .
Le plus simple est de rendre à César ce qui lui appartient pour ne pas partir dans une affaire hasardeuse car rien ne prouve l'abandon du champ voisin par son propriétaire ,il peut aussi trouver des attestations prouvant le contraire !
Voir aussi votre cadastre ...
puis je vous dire Hoodia que je trouve que vous y allez un peu vite...
dans l'histoire il ne s'agit pas que de terrain (pour en juger il faudrait savoir quelle surface est en jeu et quelle proportion par rapport aux terrains cela fait).
Supprimer une haie de thuya (et a ses frais!) remet en question l'aspect et l'usage de la parcelle qu'elle entoure, surtout au moment ou la parcelle voisine va changer d'affectation etc...Ceci peut constituer un préjudice important. une haie ne se remplace pas par un grillage ou des barbelés en 8 j, une haie privative va t elle etre remplacée par une cloture mitoyenne etc..?
ou sont donc les braves juges de paix d'antan ?
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