association et occupation à titre gratuit sans bail

Bonjour,

j'ai repris une association il y a 2 ans. Cette association bénéficie d'un local dans un immeuble. Au RDC avec entrée séparée des appartements. Nous sommes assurés, payons l'électricité et sommes les seuls à avoir la clé. Nous avons une boite à lettre à notre nom.

J'ai pu faire un petit historique:
1983: la Mairie nous loge dans le local, l'immeuble est un HLM.
2000: l'HLM est partiellement vendu, 25% des appartements sont une copropriété. Le local où nous sommes est vendu aux copropriétaires, vendu comme vide.
Aujourd'hui: les copropiétaires nous demande de partir car le local leur appartient.

Peuvent-ils vraiment nous faire partir? Quelles sont les conditions pour pouvoir rester?

Merci de votre aide.

Vous n'avez donc aucun bail. C'est un pret à usage à durée indéterminée. Donc le propriétaire a le droit de vous demander de partir avec un préavis raisonnable.

Merci de la réponse, même si ce n'est pas une bonne nouvelle...

Vous pouvez leur proposer de payer un loyer avec un bail commercial mais ils ont le droit de refuser ou d'accepter en fixant le montant du bail à leur gré

Oui, mais l'asso n'a pas les moyens de payer un vrai loyer...

En synthèse il faut trouver une solution à l'amiable, on peut gagner du temps mais on devra partir un moment ou un autre.

Demandez à la mairie s'il n'y a pas un autre local dispo à preter à l'asso.