Bonjour,
Suite à des impayés, j'ai obtenu un titre exécutoire par le tribunal pour paiement des loyers.
La locataire était parti déjà du logement.
J'ai remis le titre à l'huissier pour qu'il le remette au locataire.
Malheureusement, malgré ses démarches, la personne était insolvable car entre-temps, elle touchait le RSA et pas de bien à saisir.
Il m'a renvoyé le dossier.
Cela fait déjà de 2 ans. Après une enquête personnelle rapide ( vive internet), j'ai découvert que la personne a déménagé et travaille de nouveau.
Puis-je relancer le titre exécutoire ?
Aurais-je des frais ?
Cordialement.