Nuisance de voisinage.

Bonjour,

Nous avons un terrain constructible, au cœur d'un village, qui est en limite d’un bâtiment d'un éleveur qui est en train de réaliser une chambre froide pour un atelier de découpe.

Ce dernier, sans nous prévenir a installé un système de climatisation composé d’un moteur et de 3 ventilateurs pour refroidir la chambre froide qui se trouve à l’intérieur du bâtiment (voir photos ci-joint). La limite de propriété se situe à 1 mètre du bâtiment comme indiqué sur la photo.

L’éleveur a d’ailleurs réalisé tous les travaux en rentrant dans notre propriété sans nous en demander l’autorisation et sans nous prévenir des travaux qu’il allait réaliser.

Nous lui avons demandé de mettre en route les groupes ventilateurs que vous voyez sur la photo et ces derniers font du bruit, certes pas comme une voiture, mais ce bruit s’entend de n’importe quel endroit de notre terrain. D’après le professionnel qui les a installés, ils font 39db.

Sur ce terrain, nous souhaitons d’ici peu faire construire une maison et la crainte que nous avons est d’avoir ce bruit en permanence au-dessus de notre tête. De plus l’été, quand il fera beau et que l’on souhaitera dormir les fenêtres ouvertes, avec ce bruit ce sera insupportable.

Nous avons discuté avec l’éleveur et il se propose de mettre une grille devant les groupes afin soi-disant de diminuer le bruit mais déjà que ce n’est pas très esthétique nous craignons que le bruit ne soit pas complétement supprimé. En revanche, nous lui avons proposé de pivoter les groupes et de les installer sur l’autre façade du bâtiment (voir photo), à cet endroit le bruit n’est plus orienté vers notre terrain et cela on le suppose sera supportable, mais ce dernier ne veut rien savoir et ne souhaite rien changer.

Autre nuisance, comme vous pouvez le voir également sur la photo, il a installé une cuve afin de retenir les graisses pour son atelier de découpe sur la limite de notre terrain. Là encore, nous craignons que cela engendre des odeurs.

Ma question est donc la suivante : a-t-il le droit de mettre ses groupes au-dessus de notre terrain à 40 cm environ de notre limite de terrain ? Concernant le bac à graisses peut-il le mettre en limite de notre terrain ? Ne doit-il pas se retirer de 3 mètres par exemple ?

Merci pour votre réponse,

Cordialement, Dernière modification : 05/12/2019 - par canigou66