ordre des resolution

Publié le 03/03/2024 Vu 368 fois 3 Par
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03/03/2024 15:46

lors de la dernière AG il a été vote des travaux d'ascenseur puis à la resolution d'apres de la meme AG, la revue des charges des coproporiétaires.

peut on considerer que les travaux d'ascensuer ne seront executés que lorsque les charges seront revues, afin de rendre equitable l'appel de fonds pour l'ascenseur.

Merci

03/03/2024 15:58

BONJOUR... Pour moi, une révision de la répartition des charges a été décidée, cela signifie que la répartition des charges entre les copropriétaires sera modifiée.

Dans ce cas, les nouvelles modalités de répartition des charges s'appliqueront à l'ensemble des dépenses de la copropriété, y compris aux travaux votés lors de la même assemblée générale.

Bonne suite

03/03/2024 16:18

BONJOUR ?



ll faut d'abord voter le modficatif du réglement de copropriété qui crée la clé "ascenceurs"( ou plutot les clés :la clé pour la constructino de l'ascenseur et celle pour la maintenance et l'entretien) avant de voter les travaux de la construction

je suppose que avez missionné un maitre d'oeuvre pour cette installation

03/03/2024 19:48

Bonjour,

S'agit-il d'installer un ascenseur qui n'existait pas ou bien de réparer un ascenseur existant ?

Dans le 1er cas, il faut ajouter au règlement de copropriété (et faire enregistrer ) une grille de charges "ascenseurs" . dans le 2eme cas, la grille de répartition existe déjà.

Je ne comprend pas ce que vous appelez "revue des charges" ?

Pouvez vous recopier le texte de la résolution ....

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