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Bonjour
Une décision a été prise en AG en novembre 23. Il s'agit d'installer des racks au sol et au mur d'une courette de 4mx8m devant les fenêtres et porte des deux copropriétaires en RDC.
Absents au vote, l'un parce qu'il n'a pas reçu de convocation, l'autre parce que le lien en Visio conférence n'a pas fonctionné, dénoncent avec retard une décision qui leur porte préjudice en toute évidence.
Le bruit, les va-et-vient , le passage à 1 mètre des fenêtres et porte obligeront les occupants du RDC à tout fermer: rideaux, fenêtres et porte, lumières.
D'autre part, cet accès à la cour exposera les appartements en RDC au vol ainsi que ceux au 1er étage.
Pour éviter ces problèmes, le conseil a eu la bonne idée de faire des clefs et d'établir des horaires. Autant de vœux pieux qui, un jour ou l'autre ne seront pas respectés.
De plus, cette décision entraîne une diminution substantielle de la jouissance des appartements en RDC. Leurs valeusr immobilière comme locative se voient baissées.
L'installation du parking sur cour n'est pas encore faite dûment à des travaux de toitures et de caves à venir.
Nous, les copropriétaires du RDC nous sommes rapprochés du conseil leur notifiant notre demande d'annuler cette très mauvaise décision qui, même si elle a une majorité, reste une très mauvaise décision à notre encontre et seulement à notre encontre pour l'agrément d'autres personnes.
De plus, aucun plan ou détail donnant le nombre de racks , l'emplacement de l'abri n'ont été spécifiés dans la décision.
Les premiers racks sur mur ont été installés à leur seul appréciation par les copropriétaires concernés.
Que dois-je faire pour stopper cette decision injuste et préjudiciable à mon bien?
Precision: l'immeuble comprend 6 étages avec 3 appartements par étage. Pour ne priver personne, combien de racks seraient nécessaires? 18? Ou 2 par appartement = 36?
les enfants en bas âges...etc.
derniere précision: il y a des racks dans la rue et chaque propriétaire a une cave.
bonjour
vous pouviez assigner en annulation de cette résolution dans le délai des 2 mois de la notification du PV
ensuite c'est trop tard
si cette résolution n'est pas encore exécutée vous pouvez demander la mise à l'ordre du jour de la prochaine AG d'une résolution pour annulation de celle qui a été voée à la dernière AG
il vous apppartient de rédiger le texte ET le projet de la résolution
Hello !
Cette décision peut être constestée du fait de l'impossibilité dans laquelle se sont trouvés 2 copropriétaires de particper à son vote, mais pas a priori sur le besoin envisagé et la gêne qu'il induirait pour les occupants du rez de chaussée.
A+
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Débattre d'idées ou d'arguments, oui, mais sans pour autant s'en prendre aux personnes qui les expriment, ni les juger ou leur faire la morale !
Merci pour votre réponse.
Est-ce qu’une telle decision, contraignante, entraînant clairement nuisances sonores, visuelles et dévalorisation du bien immobilier peut être annulée par un juge?
(suite)
En principa oui si le tribunal reconnaît un trouble anormal de voisinage, mais dans une copropiété on a du voisinage... alors ça dépendra de vos arguments tengibles et du juge.
A+
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Débattre d'idées ou d'arguments, oui, mais sans pour autant s'en prendre aux personnes qui les expriment, ni les juger ou leur faire la morale !
Bien sûr, il ne s’agit pas de règlement de comptes. Il n’y a rien de personnel.
Modérateur
selon le premier message de Lubac, il s'agit d'une résolution votée par l'A.G. en novembre 2023, donc qui ne peut plus être contestée en mars 2025.
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