J'ai peur pour ma belle mère.

Bonjour à tous,

Je vous contacte car mon problème me paraît à l'heure actuelle insurmontable.

Ma belle-mère veut vendre sa maison car très malade, les résultats sont tombés très récemment. Elle en a informé son conjoint, qui est hébergé à titre gratuit, et le somme de partir dans un délai de quelques mois puisqu'elle même s'en va qu'il a stocké pas mal d'affaire chez elle. Ce dernier ne l'entends pas de cette oreille.

Outre la ligne Orange qu'il a à son nom, il ne figure sur aucun papier (EDF, Acte de propriété), il n'y a aucun titre officiel qui stipule qu'il est hébergé à titre gratuit, tout comme il n'y a aucune preuve qu'il paye quoique ce soit concernant le logement, ou la vie en communauté mis appart un plein de course tous les mois dont je n'ai aucune preuve...

Et de surcroît, il prétend maintenant être en droit de récupérer des babioles ( antenne, miroir/vasque de salle de bain...) dont il n'a probablement pas les factures, je n'ai pas la preuve formelle qu'il ait réellement dépensé cet argent dans ce but encore une fois ...

Je veux régler cette situation à l'amiable car j'ai peur que cet individu, sujet à l'alcool mauvais (il a déjà insulté ma femme sous l'empire d'un état alcoolique, tient souvent des propos incohérents...), se mette à détruire cette maison, il n'y a pas d'antécédents mais c'est assez probable que ça arrive ...

Je suis bien conscient de ce que paraît cette situation, mais je n'ai pas besoin de juge, j'ai juste besoin que quelqu'un m'aide (textes de lois à l'appui).

Merci d'avance aux bénévoles qui voudront bien me venir en aide.

Bonjour,

Votre mère est mariée ou non ? Selon vos propos elle ne le semble pas et, dans ce cas là, l'homme qui vit avec elle n'est pas son conjoint mais son compagnon, son concubin. De ce fait, ce dernier n'a aucun droit et votre mère peut vendre, son homme devra quitter les lieux.

Il pourra, à ce titre, récupérer ses affaires personnelles mais, même s'il les a payés, tout ce qui est immeuble par nature ou par destination, ne pourra pas être récupéré par ses soins, ils sont devenus pleine propriété de la propriétaire du logement.

Bonjour Tisuisse,

Déjà merci de ta réponse rapide.


Alors non, ils ne sont pas mariés.
Qu'est ce que qu'on entend par immeuble ? Une vasque de lavabo et une antenne télé posées sur le toit sont elles des parties immeubles ?

Et dernière question, quelle procédure légale puis je entamer dès maintenant ?

Alors, n'étant pas mariés, cette femme n'est pas votre belle-mère, elle est et reste la compagne de votre père, c'est tout, elle n'est strictement rien pour vous sur le plan juridique bien sûr.

Une vasque de lavabo est immeuble par destination ainsi que l'antenne TV.

Enfin, la mère de ma compagne :-)
Bien compris pour le côté immeuble, cela dit s'il lui vient l'idée de démonter vasque et antenne, que dois-je faire ? Je porte plainte ?

N'étant pas chez lui, il suffit, s'il part, de changer immédiatement toutes les serrures et de ne lui confier aucune clef, c'est tout.

Ce serait à [barre]votre belle mère[/barre] la mère de votre compagne de déposer plainte car elle est seule concernée, qu'en dit elle ?

@ fabrice58,

Nous ici sur un forum juridique et les termes qui sont utilisés doivent être des termes de droit, pas ceux utilisés dans le langage courant. Il ne s'agit donc pas de la "belle-mère" mais de la "mère de sa compagne", rien d'autre.

Je dirai mère de ma compagne a l'avenir :-) et ok Tisuisse. Vous m'avez beaucoup aidé merci beaucoup.

Et Fabrice58, ce qu'elle en dit? Elle dit que ma compagne et moi avions raison de la mettre en garde depuis des années contre l'aspect nocif de cette relation. Mais le coeur ayant ses raisons...

Nous lui avons dit, répèté, il a été plusieurs fois insultant envers ma compagne (un vrai Trump moins l'argent) son ancien propriétaire l'a viré de sa maison en location pour 6 mois de loyer impayés, il travaille depuis 4 ans en tant que artisan sans rien déclarer ( il n'a plus de numéro de siret) il ne paye aucun impôts, parce que " ils nous pompent assez comme ça " et le peu d'argent qu'il se fait, soit il le boit, soit il achète des super cadeaux pour elle ( une tondeuse, une visseuse... J'ai l'impression d'être dans le sketch de Timsit), il ne laisse parler personne, ne sait pas ce qu'est le mot raisonner... Donc qu'en pense-t-elle aujourd'hui ? Qu'elle a tout simplement perdu du temps.
Désolé pour le long post et merci à tous pour votre aide.