Possibilité location courte durée ou pas ?

Bonjour à tous,

Voici le règlement de ma copropriété :

3°- Les appartements ne pourront être occupé que bourgeoisement par des personnes de bonne vie et mœurs à l'exclusion de toute utilisation industrielle ou commerciale et notamment de tout commerce de location meublée ;

les professions libérales seront admises seulement au rez de chausse et au premier étage du bâtiment "A" et les 12 appartements pourront être occupés ou loués; mais en partie, seulement, pour bureaux cependant, pourra être exercé dans l'immeuble deux professions semblables, sans l'accord préalable des co-propriétaires intéressés.

D'après vous, ai-je le droit de louer mon appartement en location courte durée ?

Merci et bonne journée à vous

Bonjour,

Réponse négative.

Il faudrait faire modifier cette clause par un vote en AG. Mais ne rêvez pas trop ...

bonjour,

selon la cour de cassation la location de courte durée est une activité commerciale donc interdite par votre R.C.

salutations