Bonjour,
je me permets de vous poser une question, suite à la volonté du voisinage de constituer un syndic, car au moment de l' achat de notre maison de village une pièce noire a été incluse en lot sur ce voisinage alors qu'initialement elle faisait partie de notre parcelle cadastre mentionnée en pièce noire, mais le notaire nous l'a imposé en nous rassurant. En effet nous sommes totalement indépendant, si ce n'est cette pîèce, pas de canalisation, de couloir, ..........
Avec ce voisinage qui a eu en succession la propriété de ce bien, nous rencontrons des incompatiblités de comprehension, sur les parties communes, lors de notre achat le notaire a spécifié seulement la toiture, nous n'aurions en commun que la partie du toit de 10m2, les voisins ont un appartement au dessus de notre pièce, l'assiette fiscale de notre maison comprend cette fameuse pièce noire, et l'appartenance à notre cadastre s'est fait en continue. De ce fait peut-on retirer cette copropriété, suite à la lecture que j'ai faite concernant le droit de superficie, de prescription acquisitive, et d'usucapion.
En vous remerciants
Dernière modification : 13/01/2023 - par LALITA