bonjour où bonsoir ,
merci pour l’intérêt porté a nos questions.
les faits suivants sont la source de discorde entre un couple ni marié ni pacsé .
ils ont construit une maison en commun (co-propriétaires)
mais malheureusement se séparent quelques mois après avoir emménagé car monsieur A entretien plusieurs relations dans le dos de madame B.
mr A à quitté le domicile où il vivait avec mme B et leurs enfants respectifs .
cela fait plusieurs mois et pour ne pas léser l'un comme l'autre, ils s'accordent sur la signature d'un papier en double exemplaire signifiant que monsieur A s'engage a payer sa part de crédit immobilier sur la maison même s'il doit louer un appartement en plus.madame B reste dans la maison et continu a payer sa part jusqu'à la vente du bien.
une vente étant imminente mme B prend alors un logement et s'engage auprès de mr A a payer comme lui le crédit et son loyer.(signifié verbalement) le temps que la vente se fasse.
l'annulation de la vente arrivant des le lendemain mme B reste dans la maison. monsieur A est au courant et d'accord.
monsieur A n'a pas honoré tous les paiements du crédit immo (annoncé verbalement à mme B)
un autre accord verbal entre A et B relate que mme B doit quitter les lieux au 31.12.2013 et que monsieur A prend l’entière charge du crédit immo.
monsieur A ne respecte aucun accord verbal ou écrit.et arrête de payer sa part et se vente sur son profile de réseau social qu'il va sans la citer mettre mme B dans la panade et jusqu'au cou!(par pure jalousie car elle refuse de reprendre une relation intime avec lui)
mes questions :
I que faire pour ne pas avoir d'ennuis à cause des cessations de paiements de la part de l'un des parti?
II est ce que des messages (sms) constituent une preuve d'engagement ou de désengagement envers des accords verbaux ou écrits avec l'autre?
III madame B doit elle signifier les écarts de monsieur A auprès de sa banque , notaire ou autre pour prouver sa bonne foi.
merci